Accords d'entreprise chez ARTELIA HOLDING
Les négociations entre la direction de ARTELIA HOLDING et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez ARTELIA HOLDING précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de ARTELIA HOLDING
Siret : 80204477600077
Adresse : null
- PROCÈS VERBAL N°3 PRÉCISIONS ET COMPLÉMENTS RELATIFS A L'APPLICATION DE L'ACCORD COVID (2020-12-02)
- ACCORD SUR LE DEVELOPPEMENT DES COMPETENCES AU SEIN DE L’UES ARTELIA (2020-12-17)
- ACCORD SUR LES TITRES RESTAURANT ET LA RESTAURATION COLLECTIVE AU SEIN DE L’UES ARTELIA (2020-12-14)
- Accord relatif au Forfait Mobilités Durables (FMD) (2021-02-10)
- Accord sur l’harmonisation des dispositions sociales de la société SDZ PROCESSREA avec celles applicables au sein de l’UES groupe ARTELIA (2021-07-20)
- ACCORD SUR L’HARMONISATION DES DISPOSITIONS SOCIALES DE LA SOCIETE GANTHA AVEC CELLES APPLICABLES AU SEIN DE L’UES GROUPE ARTELIA (2021-07-23)
- Accord de groupe sur la prorogation des mandats du CSE ARTELIA DIGITAL SOLUTIONS (2021-10-21)
- AVENANT 1 A ACCORD SUR ORGANISATION ET RELATION AU TRAVAIL AU SEIN UES GROUPE ARTELIA ET FILIALES (2021-12-15)
- ACCORD SUR LE VOTE PAR VOIE ELECTRONIQUE POUR L'ELECTION DES MEMBRES DES IRP (2022-01-19)
- ACCORD RELATIF A LA PROMOTION DU DIALOGUE SOCIAL ET ORGANISATION DES IRP (2022-01-14)
- ACCORD COMITE DE GROUPE / MISE EN PLACE ET FONCTIONNEMENT 2022 (2022-03-14)
- ACCORD SUR LA DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE PROXIMITE 2022 (2022-03-14)
- ACCORD D'ADHESION DE LA SOCIETE SECOA A L'ACCORD SUR L'ORGANISATION ET LA RELATION AU TRAVAIL DE L'UES ARTELIA (2022-05-04)
- Accord de mise en place de la Prime de Partage de la Valeur (PPV) (2022-11-30)
- ACCORD SUR L’HARMONISATION DES DISPOSITIONS SOCIALES DE LA SOCIETE ARTELIA DIGITAL SOLUTIONS AVEC CELLES APPLICABLES AU SEIN DE L’UES ARTELIA (2022-11-30)
- ACCORD SUR L’HARMONISATION DES DISPOSITIONS SOCIALES DE LA SOCIETE PRINCIPIA AVEC CELLES APPLICABLES AU SEIN DE L’UES ARTELIA (2022-10-28)
- AVENANT N°1 A L'ACCORD SUR LES TITRES RESTAURANT ET LA RESTAURATION COLLECTIVE AU SEIN DE L'UES ARTELIA (2023-03-31)
- ACCORD SUR L'HARMONISATOIN DES DISPOSITIONS SOCIALES DE LA SOCIETE PARTENARAIL AVEC CELLES APLICABLES AU SEIN DE L'UES ARTELIA (2023-06-01)
- AVENANT A L'ACCORD SUR L'HARMONISATION DES DISPOSITIONS SOCIALES DE LA SOCIETE ARTELIA DIGITAL SOLUTIONS AVEC CELLES APPLICABLES AU SEIN DE L'UES ARTELIA (2023-06-06)
- AVENANT N°1 A L'ACCORD RELATIF A LA PROMOTION DU DIALOGUE SOCIAL ET ORGANISATION DES IRP (2023-07-05)
ARTELIA HOLDING
Siret : 80204477600010
Adresse : 2 Avenue Lacassagne 69003 Lyon
- Accord sur les Comptes Epargne Temps (CET) ARTELIA (2018-05-23)
- Accord triennal titres restaurant et la restauration collective (2017-09-06)
- Accord ARTELIA sur les dispositifs de prévoyance et frais de santé (2018-01-11)
- Avenant 2 renouvellement partiel membres CHSCT 1 (2018-01-11)
- Accord ARTELIA portant sur les modalités en matière de rémunération pour 2018-2019-2020 (2018-02-20)
- Avenant 11 à l'accord d'anticipation du Groupe ARTELIA pour étendre l'UES à la société RFR Structure et Enveloppe (2018-01-02)
- ACCORD SUR LA DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE PROXIMITÉ (2019-05-07)
- ACCORD CADRE RELATIF A LA NON DISCRIMINATION, A LA PROMOTION DES DIVERSITES ET AU MANAGEMENT INTERCULTUREL (2019-10-23)
- AVENANT 1 ACCORD GROUPE ARTELIA EN FAVEUR des PERSONNES en SITUATION de HANDICAP (2020-07-08)
- ACCORD SUR L'ORGANISATION ET LA RELATION AU TRAVAIL AU SEIN DE L'UES GROUPE ARTELIA ET DE SES FILIALES (2020-01-15)
- Avenant n°2 à l'accord ARTELIA sur les dispositifs de prévoyance et frais de santé (2019-12-17)
- ACCORD SUR L'HARMONISATION DES DISPOSITIONS SOCIALES AU SEIN DU GROUPE ARTELIA (2020-01-06)
- Accord sur la mise en place et le fonctionnement du Comité de Groupe ARTELIA (2019-09-03)
- Accord Groupe ARTELIA en faveur des personnes en situation de handicap (2019-03-12)
- ACCORD CADRE relatif à la PROMOTION du DIALOGUE SOCIAL et à l'ORGANISATION des INSTANCES REPRÉSENTATIVES du PERSONNEL (2018-12-10)
- ACCORD SUR L'HARMONISATION DES DISPOSIONS SOCIALES DES SOCIÉTÉS AUXITEC AU SEIN DU GROUPE ARTELIA (2018-10-30)
- AVENANT N°1 A L'ACCORD ARTELIA SUR LES DISPOSITIFS DE PRÉVOYANCE ET FRAIS DE SANTE (2018-11-22)
- ACCORD SUR LE VOTE PAR VOIE ELECTRONIQUE POUR L'ELECTION DES MEMBRES DES INSTANCES REPRÉSENTATIVES DU PERSONNEL (2019-01-07)
- ACCORD PRÉCISANT LES MODALITÉS DE VERSEMENT DE PAIE (à l'occasion de l'harmonisation de la date de versement de la paie) au sein de l'UES ARTELIA (2018-10-29)
- ACCORD UES ARTELIA SUR LA MISE EN PLACE DE MESURES PARTICULIÈRES ET TEMPORAIRES RELATIVES A LA CRISE DU COVID-19 (2020-03-26)
- PROCÈS VERBAL D'APPLICATION DE L'ACCORD RÉMUNÉRATION POUR 2020 (2020-04-29)
- PROCÈS VERBAL PRÉCISIONS ET COMPLÉMENTS RELATIFS A L'APPLICATION DE L'ACCORD DU 26 MARS 2020 COVID-19 (2020-06-05)
- Accord portant sur les modalités arrêtées en matière de rémunération pour les exercices 2021, 2022et 2023 (2021-02-10)