Accord d'entreprise "PROTOCOLE D'ACCORD DE LA PRIME D'EFFICACITE ET DE PERFORMANCE DE L'UNITE LDT" chez RATP - REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS (Siège)

Direction de la Performance économique et financière Groupe Logistique Distribution Transport LDT
Juillet 2022

protocole D’ACCORD DE LA PRIME D’EFFICACITE ET DE pERFORMANCE de L’UNITE ldT

La prime d’efficacité globale de l’unité a été mise en place le 1^er janvier 2013, et a été renouvelée deux fois, en 2016 puis en 2019. Le dernier accord a été conclu pour une durée de 3 ans, et a pris fin le 31 décembre 2021.

Celui-ci avait pour objectif la valorisation des salariés faisant preuve d’initiative et d’esprit d’équipe, ce qui reste un objectif actuel. Les bilans réalisés pendant la durée de l’accord ont démontré la pertinence de ces critères et leur bonne applicabilité.

Le département DPG souhaite poursuivre la valorisation des efforts continus des salariés des plates formes, et a donc décidé de maintenir cette prime pour la période 2022-2024.

Ce nouvel accord s’inscrit dans la continuité du précédent, mais également dans le contexte d’évolution et de transformation du Groupe RATP. Les changements majeurs sont :

• la remise à plat des indicateurs collectifs et individuels pour prendre en compte l’intégration de l’activité Transport (ex MRB) au sein de l’unité DPG/LDT au 1er juillet 2020,

• l’intégration du référentiel CLE pour les critères individuels de l’encadrement.

1 – Les principes

L’unité Logistique Distribution Transport (LDT) s’engage sur un niveau de performance économique, financière et de qualité de service malgré les aléas de production quotidienne.

La réalisation des objectifs de performance et de développement définis chaque année dans le contrat d’objectif de DPG / LDT, permet aux salariés durant la durée du protocole, de prétendre au versement d’une prime individualisée dont le montant tient compte :

• Des résultats collectifs :

La performance collective se mesure par le coût à la ligne, le taux de service, le respect des obligations en matière de qualité, sécurité environnement et le coût de la casse.

• De l’implication individuelle :

L’implication individuelle se mesure par le respect des règles de sécurité et de l’outil de travail, la ponctualité, l’implication dans la production, la qualité du travail, l’esprit d’équipe/la polyvalence et la prévention en matière de qualité, sécurité, environnement. Les critères sécurité, implication dans la production, ponctualité et esprit d’équipe/polyvalence pourront donner lieu à des « point bonus » permettant de valoriser les actions favorables des salariés sur ces items.

Cette prime repose sur le principe d’une répartition entre la part du collectif et de l’individuel dans la performance de l’unité.

Les modalités de calcul de cette prime sont détaillées en annexe 1

Bonus / Malus : Lors de la clôture de l’exercice de l’année N-1 par DPG, l’atteinte ou non de l’objectif initial du coût à la ligne permet une redistribution ou une diminution d’une partie de la prime de référence (Annexe 2).

Cette prime sera calculée semestriellement (sauf pour certains critères d’évaluation managériale annuels) et versée annuellement sur la base d’une enveloppe annuelle.

2 – Les bénéficiaires

L’ensemble des opérateurs, techniciens et agents de maîtrise, statutaires ou en CDI, de l’unité LDT ayant une ancienneté dans le poste d’au moins 3 mois est attributaire de la prime d’efficacité et de performance au prorata du temps de présence au poste (Annexe 6).

3 – Les indicateurs

3.1 Part collective

3.1.1 La performance globale de l’unité est suivie de façon continue par un indicateur de synthèse qui permet d’apprécier l’efficience de l’activité de LDT.

Le coût à la ligne est le reflet économique et financier de la chaîne de production de l’ensemble de l’activité des plates formes. Chaque salarié de LDT, par son action, aura une influence sur la qualité de la production de l’unité.

• Le Coût à la ligne

Le coût à la ligne est calculé de la manière suivante :

CL = Charges de fonctionnement LDT* / nombre de lignes servies

*Charges de fonctionnement liées à l’activité transport : sera exclu toute demande de transport spécifique du client et faisant l’objet d’une sous-traitance.

3.1.2 Afin de tenir compte de la participation collective dans l’atteinte des objectifs de l’unité, une partie de la part collective de chaque salarié sera modulée du taux de service global de LDT. Le taux de service global des plates formes permet d’évaluer la qualité de service rendu aux clients.

• Taux de service Global de LDT

Le taux de service global (TG) de LDT est composé de deux indicateurs :  le premier (TS1) concerne la partie exploitation et approvisionnement et le deuxième (TS2) concerne la partie Transport.

TS 1 : nombre de lignes servies dans les délais / nombre de lignes à produire au total

TS 2 : nombre de lignes livrées dans les délais / nombre de lignes à produire au total

Le TS 1 est calculé uniquement sur les produits approvisionnés et préparés par LDT.

Le TS 2 est calculé uniquement sur tous les produits préparés et expédiés par LDT.

L’annexe 3 précise les éléments de calculs.

3.1.3 En cohérence avec la politique Qualité Sécurité Environnement de l’Unité, une partie de la part collective sera modulée par un indicateur de synthèse rapportant la conformité au regard des certifications de l’Unité.

• Qualité/Sécurité/Environnement

Cet indicateur est décomposé de la façon suivante :

• Note globale annuelle suite aux visites opérationnelles effectuées à Boissy Saint-Léger, Alfortville et Ornano.

• Le nombre d’AT.

• Nombre de Fiche De Signalement lié à la sécurité/environnement.

Les objectifs de ces indicateurs sont déterminés chaque année dans le contrat d’objectifs de l’unité.

L’annexe 3 précise les éléments de calculs.

• Coût de la Casse (CC)

Les casses génèrent un coût important mais peuvent aussi perturber le service, voire mettre en danger les salariés. Aussi, dans une démarche vertueuse d’amélioration de la sécurité, et de responsabiliser l’ensemble des salariés, cet indicateur aura une incidence sur la part collective de la PEP.

Coût de la casse : montant annuel de la casse (bâtiment, équipement et véhicule pour les accidents sans tiers).

L’annexe 3 précise les éléments de calcul.

A titre exceptionnel, le critère de la casse sera gelé pour le 1^er semestre 2022.

3.2 Part individuelle

La performance individuelle de chaque salarié est mesurée par le manager selon l’évaluation de l’atteinte des objectifs fixés et l’appréciation de la période écoulée lors de son entretien d’appréciation (EA).

Une possibilité de recours est prévue auprès du N+2 en cas de désaccord sur les éléments d’appréciation.

• Evaluation managériale

EM= Total de l’ensemble des Items (voir Annexe 4 et 5)

3.3 Présentéisme

Afin de tenir compte, de la participation individuelle à l’atteinte des objectifs de l’unité, la prime de chaque salarié sera modulée, au prorata, de son présentéisme.

Les codes de pointage utilisés pour définir le présentéisme sont définis en annexe 6 de cet accord. Les coefficients de présentéisme (Cp) sont appliqués par semestre et déterminés comme suit :

• Présentéisme

Nombre d’absences	Nombre de jours d’absence	Cp : Coefficient de présentéisme.
0 à 2	0 à 3	1,3
1 à 2	3 à 10	0,9
1 à 2	11 à 20	0,75
3 et plus/		0

4 – Modalités d’attribution de la prime

La prime est divisée en deux parties : une partie collective et une partie individuelle.

Le montant de la part collective est partagé en quatre parties (50% Coût à la ligne, 25% Qualité, Sécurité, Environnement, 15% taux de service global et 10% du coût de la casse) permet de valoriser la performance d’ensemble.

Le montant de la part individualisée permet de valoriser l’implication individuelle de chacun.

• Calcul de la prime

Part collective = Base de 250€

(50% Objectif Coût Ligne) + (15% TG) + (25% QSE) + (10% CC)

Exemple :

Part collective = 125€ (+ bonus/- malus) + (62,50€ = QSE objectif atteint) + (37,50€ = TG objectif atteint) + (25€ = Coût de la Casse objectif atteint)

Bonus / Malus

Trois possibilités :

1) Respect de l’objectif = 100 % de la part collective « coût ligne » de la prime de référence à savoir 125,00€

2) Résultat positif = augmentation de la part collective « coût ligne » d’un maximum de 200,00€

3) Résultat négatif = diminution de la part collective « coût ligne » d’un maximum de 125,00€

Part individualisée = Point de base + Point Bonus soit 391,92€ (enveloppe totale)

Pour les opérateurs et techniciens :

La valeur du point de base est fixée à 5,44€

La valeur du point bonus est fixée à 42€

Chaque opérateur peut se voir attribuer un maximum de 18 points de base et de 7 points bonus.

Exemple :

Part individualisée = 18 x 5,44 + 7 x 42 = 97,92 + 294 = 391,92€

Pour les agents de maîtrise :

La valeur du point de base est fixée à 28€

La valeur du point bonus est fixée 50€

Chaque agent de maîtrise peut se voir attribuer un maximum de 9 points de base et de 1 point bonus.

Exemple :

Part individualisée = 9 x 28 + 1 x 20 = 252 + 20 = 272€

Montant de la PEP = (Part collective + Part individualisée) x Cp.

La prime sera versée au plus tard au 1^er mai de l’année N pour des résultats de l’année N-1

Les modalités de calculs sont présentées en annexe 1.

5 – Mesures particulières

Les agents d’encadrement, étant les garants de la mise en application des processus, ils ne seront pas bénéficiaires de la part collective de la Prime d’Efficacité et de Performance si les résultats de LDT ne sont pas conformes à l’objectif de coût à la ligne.

6 – Mise en œuvre et communication

• Durée de l'accord et entrée en vigueur :

Le présent accord est conclu pour une période de 3 ans, à compter du 1er janvier 2022. Au terme de cette durée, il cessera de produire ses effets de plein droit et ne produira pas les effets d'un accord à durée indéterminée. Le présent accord sera maintenu nonobstant le dialogue social en cours sur le projet RATP 2023.

• Révision de l'accord :

La procédure de révision de tout ou partie du présent accord pourra être engagée dans le respect des dispositions légales, fixées à l’article L.2261-7-1 du code du travail.

• Dénonciation de l’accord :

Conformément aux articles L.2261-10 et L.2261-11 du code du travail, le présent accord pourra être dénoncé par les parties signataires sous réserve de respecter un préavis de 3 mois sur notification écrite par lettre recommandée avec accusé de réception aux autres parties.

Dans ce cas, la direction et les organisations syndicales représentatives se réuniront pendant la durée du préavis pour discuter des possibilités d’un nouvel accord.

• Formalités de dépôt et de publicité :

Conformément aux articles L.2231-6 et D.2231-2 du code du travail, le présent accord fera l’objet de formalités de dépôt et de publicité auprès de la Direccte (Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l’emploi) et du Greffe du Conseil de Prud’hommes de Paris.

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Juin 2022

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ANNEXE N°1

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ANNEXE N°2

Baisse	1%	2%	3%	4%	5%	7%
Bonus	20 €	30 €	40 €	50 €	100 €	200 €
Montant	145 €	155 €	165 €	175 €	225 €	325 €
Hausse	1%	2%	3%	4%	5%
Malus	20 €	30 €	40 €	50 €	125 €
Montant	105 €	95 €	85 €	75 €	0 €

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ANNEXE N°3

Grille d’Evaluation Collective

Indicateur	Intitulé de l’indicateur	Calcul du Taux des indicateurs*	Montant si Objectif Atteint
TS1	Taux de service Exploitation/Approvisionnement LDT	Nombre de lignes servies dans les délais / nombre de lignes à produire au total	Objectif atteint = 18,75€ Objectif Non Atteint = 0€
TS2	Taux de service Transport	Nombre de lignes livrées dans les délais / nombre de ligne à produire au total	Objectif atteint = 18,75€ Objectif Non Atteint = 0€
QSE	Qualité / Sécurité / Environnement	Obj 1 : Nombre d’’AT 20% Obj 2 : Note globale annuelle suite aux visites opérationnelle selon les normes sécurité et environnement en vigueur 40% Obj 3 : Nombre de FDS liées à la sécurité 40%	Objectif atteint = 100% Objectif non atteint = 0%
CC	Coût de la casse	Coût annuel de la casse	Objectif atteint = 25€ Objectif Non Atteint = 0€

*Les objectifs sont susceptibles d’évoluer suivant le contrat d’objectif annuel de l’unité.

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ANNEXE n°4

Les indicateurs individuels (opérateurs et techniciens)

Critères	Indicateurs	Insuffisant Cotation=0	Partiellement satisfaisant Cotation =1	Satisfaisant Cotation =2	Très satisfaisant Cotation = 3	Points bonus = 1 ou 2
1) Respect des règles de sécurité, et de l’outil de travail Évaluation annuelle	Non détérioration de l’outil de travail. Port des EPI et de la tenue (Transport). Fait preuve d’attention lors de l’utilisation des outils de travail et respect du code de la route. Points bonus : bonnes pratiques au port de charges et à la conduite
2) Ponctualité* Calcul semestriel	Respect des horaires de travail Point bonus : 1 point bonus pour les salariés aux horaires collectifs ayant une cotation «3 » (0,5 point par semestre)
3) Implication production Évaluation annuelle	Investissement dans la réalisation des objectifs. Points bonus : proposition et/ou mise en place d’axes d’amélioration.
4) Qualité du travail* Calcul semestriel	0-1 litige : très satisfaisant 2-3 litiges : satisfaisant Entre 4 et 6 litiges : partiellement satisfaisant >6 litiges : insuffisant					X
5) Esprit d’équipe et polyvalence Évaluation annuelle	Contribution au collectif de travail, solidarité, entraide. Points bonus : conduite d’engins, participation à l’activité VRAC (Boissy), participation à l’activité optimisation (Alfortville) Transport : Réalisation de tous types de missions (VL, PL, chargement/déchargement…).
6) Prévention QSE Évaluation annuelle	Détection de situations dangereuses (QSE). Anticipation des presqu’AT/AT. Participation aux Focuslab. Amélioration des zones de travail. Participation/implication dans visites OP Transport : Conformité aux critères du contrôle de 1er niveau (note obtenue)					X
Total

*Pour le transport, cela s’apprécie au regard de la bonne utilisation des SI et de la qualité de la livraison.

18 points pourront être attribués au maximum (hors points bonus).

La valeur de ces points sera de 5,44€.

Chaque point bonus générera par ailleurs 42€.

Si zéro sur le critère 1 ou à partir de 2 critères, prime individuelle à zéro

*Méthode de prise en compte des retards (une attention particulière sera portée aux évènements exceptionnels)

Ponctualité

Pointage Retard > à 2mns par semestre

Retards >12 Cotation = 0

De 7 à 12 Cotation 1

De 2 à 6retards Cotation 2

De 0 à 1 Cotation 3

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ANNEXE n°5

Critères	Indicateurs	Insuffisant Cotation=0	Partiellement satisfaisant Cotation =1	Satisfaisant Cotation =2	Très satisfaisant Cotation = 3	Point bonus
Coach	Faire progresser et responsabiliser ses collaborateurs (managers) Développer/participer au quotidien à la cohésion et à la performance de l’équipe Garantir la sécurité					X
Leader	Porter le plan stratégique et participer à la transformation du Groupe Piloter avec agilité mon activité au quotidien pour atteindre l’excellence opérationnelle Décider et assumer ses décisions					X
Entrepreneur	Optimiser la performance économique au service des clients Créer les conditions/être acteur de l’innovation et du développement Développer et pérenniser les coopérations en transversalité					X
Proposition d’amélioration	Proposer un axe d’amélioration chiffré et validé par le management.
Total

Les indicateurs individuels (agents d’encadrement)

9 points pourront être attribués au maximum.

La valeur de ces points sera de 28€.

Le point bonus génèrera un montant de 50€ supplémentaires.

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ANNEXE n°6

Liste des absences interruptives de l’intéressement :

Codes Absences	Libellé
079	Dispense de service pour l'ADSB-RATP
400	Absence 1er mai
730	MALADIE
737	MALADIE ART. 83
738	MALADIE ART. 84
739	Instance de réforme
73A	ABSENCE INDEMNISEE NON RECONNUE MALADIE
746	CONGE DE REPRESENTATION
752	Cgé indiv formation AGECIF,exam,bilan compét.
765	Congé Soins Enfant
766	Congé soins enfant, conj, ascend, handicapé
768	Congé 1/2 journée première rentrée scolaire
771	ACCIDENT DU TRAJET
777	Fin de droits et actes non validés par CCAS
785	AUTRE ABSENCE
73D	MALADIE ART. 83 INDEMNISEE NON RECONNUE
73E	MALADIE ART. 84 INDEMNISEE NON RECONNUE
800	ABSENCE NON AUTORISEE DE COURTE DUREE
801	ABSENCE MALADIE NON INDEMNISEE
811	ABSENCE AUTORISEE SANS SOLDE DE COURTE DUREE
812	SUSPENSION DE SERVICE
813	CONGE NON REMUNERE POUR FORMATION SYNDICALE
820	Service Militaire Légal
825	Situation Militaire irrégulière
840	Disponibilité pour allaitement artificiel
842	MESURE DISCIPLINAIRE
843	Disponibilité pour allaitement maternel
845	Disponibilité pour convenances personnelles
846	DISPONIBILITE SPECIALE - 3*,4* ART 33 STATUT
848	Disponibilité pour congé parental
849	DISPONIBILITE SPECIALE - 1*,2* ART 33 STATUT
850	SANS SOLDE LONGUE DUREE
851	SANS SOLDE SPECIFIQUE
865	ABSENCE NON AUTORISEE > 8 JOURS
872	Congé formation partiellement ou non rémunéré

Fait à Paris, le

Nom Qualité Signature

Pour la RATP,

Confédération française de l'encadrement (CFE-CGC) du groupe RATP

Confédération générale du travail de la RATP (CGT-RATP)

Union nationale des syndicats autonomes RATP (UNSA-RATP)