Accords d'entreprise chez MUTUALITE FRANCAISE PACA SSAM

MUTUALITE FRANCAISE PACA SSAM

Siret : 35209813100290

Adresse : 7 Avenue Gustave V 06000 Nice

• ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE D'ADAPTATION POUR LE TRANSFERT DU PERSONNEL DE LA CRECHE D'EYGALIERES SURVENU LE 06/09/2017 (2017-10-24)
• ACCORD D'ADAPTATION POUR LE TRANSFERT DU PERSONNEL DU 01/09/2017 (2017-12-12)
• AVENANT N°9 A L'ACCORD SUR LE TEMPS DE TRAVAIL DU 25/09/2017 (2017-12-12)
• ACCORD D'ADAPTATION POUR LE TRANSFERT DU PERSONNEL SURVENU AU 1ER SEPTEMBRE 2017 ASSISTANTES MATERNELLES (2018-01-31)
• Avenant 10 à l'accord sur l'aménagement du temps de travail (2018-03-28)
• ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA PRIME DE PRODUCTIVITE DENTAIRE (2018-01-31)
• ACCORD D'ENTREPRISE NAO 2017 SUR LES SALAIRES (2017-12-12)
• Avenant 11 à l'accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail (2018-04-27)
• accord sur les chéques déjeuner (2018-09-27)
• accord sur l'égalité professionnellle (2018-09-27)
• accord sur le développement de nouveaux modes de travail (2018-09-27)
• avenant 13 à l'accord sur l'aménagement du temps de travail (2018-09-27)
• accord collectif relatif à l'exercice de la représentation du personnel et aux modalités du dialogue social (2018-10-16)
• avenant 12 à l'accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail (2018-09-27)
• avenant 1 à l'accord sur les Chèques Déjeuner (2019-09-20)
• Accord relatif aux missions solidaires (2019-09-20)
• avenant 17 à l'accord d'entreprise sur l'aménagement du temps travail (2020-06-25)
• Avenant 15 à l'accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail (2020-03-27)
• Accord d'entreprise sur la pose des congés en 2020 (2020-03-27)
• accord aménagement temps travail crèche Toulon (2020-06-25)
• ACCORD D’ENTREPRISE SUR LA DEROGATION TEMPORAIRE A L’ATTRIBUTION DES JOURS DE REPOS ET DE CONGES SUPPLEMENTAIRES (2020-04-30)
• avenant 16 à l'accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail (2020-04-30)
• Accord sur la reprise des activités (2020-05-18)
• accord prime COVID au titre du financement des tutelles (2020-06-25)
• accord prime COVID hors financement des tutelles (2020-06-25)
• avenant 14 à l'accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail (2020-02-26)
• ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA LUTTE CONTRE LES DISCRIMINATIONS ET SUR LA DIVERSITE (2020-01-24)
• Accord d'adaptation pour le transfert du personnel survenu au 2 septembre 2019 (2019-12-11)
• accord d'entreprise de négociation annuelle obligatoire sur les salaires (2019-12-11)
• Accord d'entreprise sur la prime productivité dentaire (2019-03-27)
• Accord d'entreprise sur la prime audio (2018-12-12)
• Accord Prime pouvoir d'achat (2019-03-27)
• Accord d'adaptation pour le transfert du personnel survenu au 1er septembre 2018 (2018-12-12)
• accord d'entreprise de négociation annuelle obligatoire sur les salaires (2018-12-12)
• Avenant 18 à l'accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail (2020-09-01)
• Accord sur le développement de nouveaux modes de travail (2020-09-01)
• accord d’activité partielle de longue durée (2020-12-09)
• accord d’activité partielle de longue durée (2020-12-09)
• Accord d’entreprise sur la prime Covid 19 au titre du financement du Conseil Départemental 06 et de la CNSA (2020-11-20)
• Accord de négociation annuelle obligatoire 2020 (2020-12-09)
• avenant 20 à l'accord sur l'aménagement du temps de travail (2021-04-29)
• Accord relatif au don de jours et à l'aide aux aidants (2021-04-29)
• Accord relatif aux missions solidaires (2021-04-29)
• Accord sur la prime productivité dentaire (2021-04-29)
• Avenant 21 à l'accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail du 25/09/2008 (2021-07-23)
• Accord relatif à l'égalité professionnelle (2021-11-30)
• Avenant 2 à l'accord d'entreprise sur les conditions préférentielles d’accès aux SSAM du 25/06/2009 (2021-12-09)
• Avenant 22 à l'accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail du 25/09/2008 (2021-11-30)
• Avenant 1 à l'accord d’entreprise sur la prime audio du 26/09/2017 (2021-12-09)
• Accord d'adaptation pour le transfert du personnel survenu au 1er août 2021 (2021-11-30)
• Avenant 2 à l'accord sur le régime frais de santé du 12/10/2011 (2021-12-16)
• accord de négociation annuelle obligatoire (2021-12-16)
• Accord d'adaptation pour le transfert du personnel survenu au 1er janvier 2022 (2022-03-15)
• Accord relatif au régime complémentaire retraite AGIRC ARRCO (2022-06-23)
• Accord portant sur l'aménagement du temps de travail pour la crèche de Toulon (2022-07-21)
• Accord portant sur le vote électronique pour les élections des représentants des salariés (2022-07-21)
• Accord portant sur les Titres restaurant (2022-09-20)
• avenant 23 sur l'aménagement du temps de travail du 25/09/2008 (2022-10-18)
• Accord de négociation annuelle obligatoire sur les salaires (2022-12-19)
• Accord d'adaptation pour le transfert du personnel survenu au 1er avril 2023 (2023-05-30)
• Avenant 24 à l'accord d'entreprise du 25/09/2008 sur l'aménagement du temps de travail (2023-06-30)
• Accord relatif au don de jours (2020-04-30)