Accords d'entreprise chez MBDA FRANCE

Siège social de MBDA FRANCE

Siret : 37816847000136

Adresse : null

• ACCORD PORTANT SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DE L'ETABLISSEMENT DU PLESSIS-ROBINSON- ANNEE 2018 (2017-12-22)
• ACCORD A DUREE DETERMINEE PORTANT SUR LES MODALITES D'ACCOMPAGNEMENT PROPOSEES AUX SALARIES S'ENGAGEANT DANS UNE DEMARCHE D'OBTENTION D'UN DIPLOME DE NOVEAU BAC+5 OU DE NIVEAU RNCP (2017-09-25)
• PROTOCOLE D'ACCORD DES NEGOCIATIONS ANNUELLES 2018 (2018-03-28)
• Accord prorogation mandats représentants personnel & mandats syndicaux au sein MBDA France (2018-07-12)
• Avenant prolongation accord durée déterminée du 5 juin 2015 sur mise disposition auprès instances syndicales de salariés MBDA France mandatés (2018-06-19)
• ACCORD SUR LE DROIT A LA DECONNEXION ET L'EXPERIMENTATION DU TELETRAVAIL AU SEIN DE MBDA FRANCE (2018-01-17)
• Accord portant sur l’Aménagement du Temps de Travail 2019 de l’Établissement du Plessis-Robinson (et centre rattaché)-Année 2019 (2018-11-30)
• Accord relatif aux modalités d'organisation par vote électronique des élections des membres du Comité Social et Economique de l'Etablissement du Plessis Robinson et centres rattachés de MBDA France (2019-09-25)
• Accord relatif à l'indemnisation de l'activité partielle dans le cadre de la gestion de la crise sanitaire liée au COVID-19 (2020-08-19)
• Accord relatif à l'agenda Social 2020 (2020-03-05)
• Accord sur les dispositifs de gestion des fins de carrière (2020-02-18)
• Avenant à l'accord relatif à la gestion de la crise sanitaire liée au COVID-19 (2020-05-25)
• Accord relatif à la gestion de la crise liée au COVID-19 (2020-04-24)
• Accord portant sur l'aménagement du Temps de Travail de l'Etablissement du Plessis-Robinson (et centre rattaché) année 2020 (2019-12-11)
• Avenant à l'accord sur l'égalité et la mixité professionnelle au sein de MBDA France. (2019-12-11)
• Avenant à l'Accord sur le don de jours de repos au salarié parent d'un enfant gravement malade (2019-11-20)
• Accord relatif à l'Agenda Social 2019 (2019-02-08)
• Accord d'alignement sur l'année civile des périodes d'acquisition et de prise des droits à congés (2019-04-23)
• Avenant à l'accord du 27 avril 2017 relatif à la mise en conformité du régime obligatoire de couverture complémentaire frais de santé du personnel mensuel jusqu'au niveau V-1 (salariés non cadres ne relevant pas des articles 4&4bis de la Convetion AGIRC (2019-03-29)
• Accord sur le dispositif du télétravail au sein de MBDA France (2019-03-29)
• Protocole d'Accord des Négociations Annuelles 2019 (2019-03-29)
• Accord relatif à l'évolution de carrière des salariés Ouvriers au sein de MBDA France (2019-05-24)
• Accord relatif à la reconnaissance d'établissements distincts dans le cadre de la mise en place de la représentation du personnel et syndicale au sein de MBDA France (2019-05-24)
• Accord relatif à la mise en place du vote électronique (2019-05-24)
• Accord relatif au dialogue social et au droit syndical au sein de MBDA France (2019-05-24)
• Accord relatif à la composition du CSE Central de MBDA France (2019-05-24)
• Accord relatif à l'insertion professionnelle et à l'emploi des personnes handicapées au sein de MBDA Frane - Plan 2019/2020/2021 (2019-01-11)
• Avenant à durée déterminée de l'accord relatif au dialogue social et droit syndical mise à disposition auprès instances syndicales salariés MBDA France mandatés (2019-05-24)
• AVENANT A L'ACCORD SUR LES DISPOSITIFS DE GESTION DES FINS DE CARRIERE (2020-10-12)
• PROTOCOLE D'ACCORD DES NEGOCIATIONS ANNUELLES 2020 (2020-10-09)
• AVENANT A L'ACCORD SUR LA GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES AU SEIN DE MBDA FRANCE (2020-10-12)
• AVENANT A L'ACCORD RELATIF A L'INDEMNISATION DE L'ACTIVITE PARTIELLE DANS LE CADRE DE LA GESTION DE LA CRISE SANITAIRE LIEE AU COVID-19 (2020-10-30)
• Avenant à l'accord relatif à l'indemnisation de l'activité partielle dans le cadre de la gestion de la crise sanitaire liée au COVID-19 (2020-12-04)
• Avenant à l'accord Compte Epargne Temps du 31 mars 2003. (2020-12-07)
• ACCORD SUR L'EGALITE ET LA MIXITE PROFESSIONNELLE AU SEIN DE MBDA FRANCE - EXERCICES 2021-2022-2023-2024 (2020-12-22)
• ACCORD SUR LA COMPOSITION ET LA DÉSIGNATION DE LA REPRÉSENTATION DU PERSONNEL DES SOCIÉTÉS MBDA FRANCE, MEL ET GDI SIMULATION AU COMITÉ DE GROUPE EUROPÉEN DE MBDA (EWC) (2020-12-22)
• Accord portant sur l'Aménagement du Temps de Travail de l'Etablissement du Plessis-Robinson (et centre rattaché) Année 2021 (2020-12-17)
• AVENANT À LACCORD SUR LE DON DE JOURS DE REPOS AU SALARIÉ PARENT D'UN ENFANT GRAVEMENT MALADE (2021-01-08)
• Avenant à l’Accord d’harmonisation relatif à la prévoyance frais de santé, aux garanties décès, invalidité et incapacité de travail pour le Personnel Ingénieurs et Cadres et le Personnel Mensuels de niveaux V.2, V.3 et VI inclus du 1er juillet 2003 (2020-12-22)
• Avenant à l’Accord relatif à la mise en conformité du régime obligatoire de couverture complémentaire frais de santé du Personnel Mensuels jusqu’au niveau V-1 inclus (2020-12-22)
• Avenant à l’Accord d’harmonisation relatif au régime de prévoyance établissant des garanties décès, invalidité et incapacité de travail pour le Personnel Mensuels de niveaux I.1 à V.1 inclus du 1er juillet 2003 (2020-12-22)
• Avenant à l’Accord relatif à la mise en conformité du régime obligatoire de couverture complémentaire frais de santé du Personnel Ingénieurs et Cadres et assimilés (2020-12-22)
• Avenant à l'accord relatif à l'indemnisation de l'activité partielle dans le cadre de la gestion de la crise sanitaire liée à la COVID-19 (2021-02-05)
• ACCORD RELATIF À L'AGENDA SOCIAL 2021 (2021-02-05)
• PROTOCOLE D'ACCORD DES NÉGOCIATIONS ANNUELLES 2021 (2021-03-05)
• Accord relatif au régime obligatoire complémentaire des couvertures décès, invalidité et incapacité de travail du Personnel Mensuel jusqu’au niveau V-1 inclus (Salariés Non Cadres ne relevant pas des articles 2.1 et 2.2 de l’Accord National Interprofessio (2021-07-02)
• AVENANT À L’ACCORD RELATIF À LA GESTION DE LA CRISE SANITAIRE LIÉE AU COVID-19 (2021-06-30)
• - Accord relatif au régime obligatoire complémentaire des couvertures décès, invalidité et incapacité de travail du Personnel Ingénieurs et Cadres et assimilés (articles 2.1 et 2.2 de l’Accord National Interprofessionel du 17 novembre 2017) (2021-07-02)
• Avenant accord mise en conformité régime obligatoire complémentaire du personnnel mensuels (2021-10-14)
• Accord GEPP au sein de MBDA France (2021-11-02)
• Avenant à l’Accord relatif à la mise en conformité du régime obligatoire de couverture complémentaire frais de santé du Personnel Ingénieurs et Cadres et assimilés (2021-10-14)
• Avenant à l’accord sur les dispositifs de gestion des fins de carrière (2021-10-14)
• Avenant à l’accord relatif à l’indemnisation de l’activité partielle dans le cadre de la gestion de la crise sanitaire liée au COVID-19 (2021-12-09)
• Accord portant sur l'aménagement du temps de travail de l'établissement du Plessis-Robinson (et centre rattaché) Année 2022 (2021-12-17)
• Accord relatif à l’insertion professionnelle et à l’emploi des personnes en situation de handicap au sein de MBDA France Plan 2022 - 2023 - 2024 (2021-12-23)
• Accord sur les modes d’organisation collective du travail et l’amélioration des conditions de travail (2021-12-10)
• ACCORD RELATIF À L’AGENDA SOCIAL 2022 (2022-02-17)
• Protocole d'accord des négociations annuelles 2022 (2022-03-16)
• Accord de prorogation des mandats aux comités sociaux et économiques et des mandats syndicaux (2022-01-26)
• AVENANT À L’ACCORD RELATIF A LA GESTION DE LA CRISE SANITAIRE LIEE AU COVID-19 (2021-12-23)
• Accord de methode de la mise en oeuvre de la nouvelle CCM (2022-04-15)
• Accord relatif à la couverture Gros Risques (décès, invalidité et incapacité de travail) pour l’ensemble des salariés MBDA France (2022-10-10)
• Accord relatif au régime obligatoire de couverture complémentaire frais de santé des Salariés Non Cadres (ne relevant pas des articles 2.1 et 2.2 de l’Accord National Interprofessionel du 17 novembre 2017) (2022-10-10)
• Accord relatif au régime obligatoire de couverture complémentaire frais de santé des salariés Ingénieurs et Cadres et assimilés (articles 2.1 et 2.2 de l’Accord National Interprofessionnel du 17 novembre 2017) (2022-10-10)
• Accord portant diverses mesures exceptionnelles en soutien au pouvoir d'achat (2022-12-14)
• Avenant à durée déterminée de l'accord relatif au dialogue social et au droit syndical portant sur la mise à disposition auprès des instances syndicales de salariés MBDA france mandatés (2022-11-28)
• Avenant à l'accord relatif à l'indemnisation de l'activité partielle dans le cadre de la gestion de la crise sanitaire liée au Covid-19 (2022-11-28)
• Accord relatif à l'Agenda Social 2023 (2023-02-13)
• Protocole d'Accord des négociations annuelles 2023 (2023-03-21)
• Accord relatif à la mise en place du vote électronique au sein de MBDA France (2023-05-23)
• - Accord sur la durée des mandats des délégations du personnel aux comités sociaux et économiques d'établissement de MBDA France (2023-05-09)
• Accord relatif à l'organisation et la durée du travail et à la rémunération pour l'ensemble des salariés MBDA France (2023-07-13)
• Accord relatif à la gestion de la transition en matière d'organisation /durée du travail et de rémunération (2023-07-13)
• Avenant à l'accord de méthode relatif à la mise en oeuvre de la nouvelle convention collective de la métallurgie (2023-09-25)