Accords d'entreprise chez NEXANS FRANCE
Les négociations entre la direction de NEXANS FRANCE et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez NEXANS FRANCE précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de NEXANS FRANCE
Siret : 42859323000389
Adresse : null
- ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX RISQUES PSYCHOSOCIAUX ET A L'AMELIORATION CONTINUE DE LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (2018-04-27)
- ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PROROGATION ET LA REDUCTION DES MANDATS DES MEMBRES DES COMITES D'ETABLISSEMENT, DES DELEGUES DU PERSONNEL ET DES MEMBRES DES CHSCT EN VUE DE LA MISE EN PLACE DES COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES D'ETABLISSEMENT ET DU COMITE (2018-02-06)
- Accord d'entreprise relatif à l'Egalité Professionnelle entre les Femmes et les Hommes (2018-04-27)
- Risques Psychosociaux et Amélioration continue de la Qualité de Vie au Travail (2018-04-27)
- Prévention de la Pénibilité au Travail (2018-04-27)
- Accord d'entreprise relatif à la mise en place du télétravail (2018-06-13)
- Accord relatif à la mise en place du Comité Social et Economique Central et des Comités Sociaux et Economiques d’Etablissement (2018-10-11)
- Accord collectif d'entreprise Nexans France relatif aux informations / consultations récurrentes du CSE (2018-10-11)
- Accord collectif d'entreprise Nexans France relatif aux blocs de négociations (2018-10-11)
- Avenant à l'accord d'entreprise relatif à la prorogation et la réduction des mandats des membres des Comités d'Etablissement, des Délégués du Personnel et des membres des CHSCT en vue de la mise en place des Comités Sociaux et Economiques d'Eta.... (2018-11-15)
- Avenant à l'Accord d'entreprise relatif à la solidarité face à l'activité partielle du 10 Avril 2020 (2020-07-07)
- ACCORD RELATIF A LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LA POLITIQUE SALARIALE AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ NEXANS FRANCE 2020 (2020-01-21)
- Accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat au sein de la société NEXANS FRANCE 2020 (2020-01-21)
- Avenant à l'Accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (2020-02-25)
- • L’accord d’entreprise relatif au maintien des cotisations au régime de Retraite Complémentaire des salariés concernés par le Plan de Sauvegarde de l’Emploi (2019-06-27)
- Accord d'entreprise relatif à l'utilisation du solde excédentaire du Fonds de Solidarité face à l'Activité Partielle au sein des Etablissements de Nexans France (2020-12-15)
- Avenant à l'Accord collectif d'entreprise relatif à l'Egalité Professionnelle entre les Femmes et les Hommes au sein de NEXANS FRANCE du 27 avril 2018 (2021-04-26)
- Avenant à l'Accord collectif d'entreprise relatif à la prévention de la Pénibilité au travail du 27/04/2018 (2021-04-26)
- AVENANT A L’ACCORD D’ENTREPRISE SUR LA CONTRIBUTION PATRONALE AUX ACTIVITES SOCIALES ET CULTURELLES ET A LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT DES COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES D’ETABLISSEMENT DE NEXANS FRANCE (2021-07-22)
- ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L'UTILISATION DU SOLDE EXCEDENTAIRE DU FONDS DE SOLIDARITE FACE A L’ACTIVITE PARTIELLE AU SEIN DES ETABLISSEMENTS DE NEXANS FRANCE (2021-07-30)
- ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE AU SEIN DE LA SOCIETE NEXANS FRANCE POUR L’ANNEE 2022 (2021-12-22)
- ACCORD RELATIF A LA METHODE DE NEGOCIATION MENEE AU NIVEAU DU GROUPE NEXANS EN FRANCE (2021-10-29)
- ACCORD DE GROUPE RELATIF AU TELETRAVAIL AU SEIN DES SOCIETES DU GROUPE NEXANS EN FRANCE (2022-05-23)
- Avenant à l’accord collectif d’entreprise relatif à la prévention de la pénibilité au travail du 27 avril 2018 (2022-03-29)
- Avenant à l’accord collectif d’entreprise relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de Nexans France du 27 avril 2018 (2022-03-29)
- Avenant à l’accord d’entreprise relatif à la composition du comité social et économique central de Nexans France du 10 septembre 2019 (2022-04-08)
- Accord d’entreprise relatif à la composition du CSE central ainsi que des CSE d’établissement de Nexans France (2022-04-08)
- Accord d'entreprise relatif au dialogue social et a l'exercice des mandats au sein de Nexans France (2021-12-15)
- Accord de groupe relatif au Handicap au sein des sociétés du Groupe Nexans en France (2022-11-15)
- Accord de groupe portant sur la négociation annuelle obligatoire sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée au sein du Groupe restreint Nexans en France pour l’année 2023 (2022-12-22)
- Accord collectif d’entreprise relatif à la prévoyance complémentaire au sein de Nexans France (2022-12-22)
- AVENANT 2023 A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIFA L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES AU SEIN DE NEXANS FRANCE DU 27 AVRIL 2018 (2022-12-22)
- Avenant 2023 à l’accord collectif d’entreprise relatif à la prévention de la pénibilité au travail du 27 avril 2018 (2022-12-22)
- Avenant n°1 à l’accord relatif à la méthode de négociation menée au niveau du Groupe Nexans en France (2023-05-22)
- l’accord relatif à l’adoption du vote électronique au sein de l’UES Nexans France NFTS (2023-09-07)
- ACCORD RELATIF A LA RECONNAISSANCE DE L’UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE (UES) NEXANS FRANCE NFTS (2023-09-07)
- l’Accord relatif à la reconnaissance de l’UES Nexans France NFTS (2023-09-07)
NEXANS FRANCE
Siret : 42859323000033
Adresse : 31 Rue de l'Industrie 59460 Jeumont
- UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (2017-12-18)
- UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'ASTREINTES (2018-01-17)
- ACCORD RELATIF AUX HORAIRES INDIVIDUALISES OU DITS HORAIRES VARIABLES (2018-07-02)
- Accord collectif d'établissement relatif à l'aménagement du travail de week-end -année 2019 (2019-09-30)
- Accord collectif d'établissement sur l'aménagement du temps de travail Année 2021 (2021-02-02)
- accord collectif d'établissement sur l'aménagement du temps de travail année 2020 (2020-02-03)
- ACCORD COLLECTIF D ETABLISSEMENT SUR L AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL-ANNEE 2023 (2023-02-28)
NEXANS FRANCE
Siret : 42859323000249
Adresse : 101 Route d'Arnay le Duc 71400 Autun
- AVENANT A L'ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'EQUIPES DE SUPPLEANCE DE MAINTENANCE (2017-12-21)
- ACCORD D'ETABLISSEMENT PORTANT SUR LA PRIME DE PROGRES ET LA PRIME DE SECURITE (2018-04-06)
- AVENANT A L'ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'EQUIPES DE SUPPLEANCE DE MAINTENANCE (2018-03-27)
- ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DU TRAVAIL ET A LA MISE EN PLACE D'UNE MARCHE HORAIRE 3 X8 SD (2018-04-06)
- ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA PRIME DE PROGRES AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT D'AUTUN (2023-01-06)
NEXANS FRANCE
Siret : 42859323000124
Adresse : 140 Avenue Eugène Delacroix 91210 Draveil
- Protocole d'accord sur la mise en place et la rémunération d'équipes de fin de semaine de l'établissement de DRAVEIL de la société NEXANS France (2018-01-25)
- Avenant à l'accord d'établissement du 1er janvier 2001 relatif à l'aménagement du temps de travail de l'établissement de DRAVEIL de la société NEXANS France. (2018-01-25)
- ACCORD D'ETABLISSEMENT PORTANT SUR LA PRIME DE PROGRES (2018-02-09)
- Protocole d'accord sur la mise en place et la rémunération d'équipes de fin de semaine de l'établissement de DRAVEIL de la société NEXANS France (2018-03-09)
- Avenant à l'accord d'établissement du 9 février 2018 portant sur la prime de progrès (2018-09-07)
- Accord d'établissement portant sur la mise en place de l'activité réduite pour le maintien en emploi (ARME) de l'établissement de DRAVEIL de la société NEXANS France (2020-09-25)
- Protocole d'accord sur la mise en place et la remuneration d'equipes de fin de semaine de l'etablissement de DRAVEIL de la societe NEXANS France (2019-12-19)
- Avenant à l'accord d'établissement du 1er janvie 2001 relatif à l'aménagement du temps de travail de l'établissement de DRAVEIL de la société NEXANS France (2019-12-19)
- ACCORD D'ETABLISSEMENT PORTANT SUR LA PRIME DE PROGRES (2020-03-04)
- Avenant à l'accord d'établissement du 1er janvier 2001 relatif à l'aménagement du temps de travail de l'établissement de DRAVEIL de la société NEXANS France (2019-02-26)
- Accord d'établissement portant sur la prime de progrès (2019-03-18)
- Accord sur la mise en place et la rémunération d'équipes de fin de semaine de l'établissement de DRAVEIL de la société NEXANS France (2019-06-27)
- Protocole d'accord sur la mise en place et la rémunération d'équipes de fin de semaine de l'établissement de DRAVEIL de la société NEXANS France (2019-01-30)
- Accord d'établissement portant sur la prime de progrès (2021-02-12)
- Avenant à l'accord d'établissement du 1er janvier 2001 relatif à l'aménagement du temps de travail de l'établissement de DRAVEIL de la société NEXANS France (2020-12-17)
NEXANS FRANCE
Siret : 42859323000256
Adresse : 86 Avenue Jean Baptiste Clement 08170 Fumay
- AVENANT DE L'ACCORD DU 18 MARS 2004 RELATIF A L'ORGANISATION, A L'AMENAGEMENT ET A LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT DE FUMAY DE LA SOCIETE NEXANS FRANCE (2017-12-07)
- ACCORD COLLECTIF D'ETABLISSEMENT INSTITUANT UN REGIME D'ASTREINTE (2020-12-01)
- ACCORD COLLECTIF D'ETABLISSEMENT SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL - ANNEE 2021 (2021-01-19)
NEXANS FRANCE
Siret : 42859323000264
Adresse : Route de Villefontaine 38290 La Verpillière
- Avenant a l'accord d'établissement relatif a la mise en place d'une equipe de suppleance (2018-02-21)
- Accord d'etablissement portant sur la journée de solidarite 2018 (2018-02-13)
- Avenant n°2 a l'accord d'etablissement portant sur la mise en place d'une prime de securite (2018-02-13)
- UN AVENANT A L'ACCORD DU 26/05/11 RELATIF A LA PRIME DE PROGRES (2020-06-25)
- UN ACCORD RELATIF A LA JOURNEE DE SOLIDARITE 2020 (2020-02-04)
- UN AVENANT A L'ACCORD DU 30/04/19 PORTANT SUR LA MISE EN PLACE D'UNE PRIME DE PROGRES (2020-01-29)
- UN AVENANT A L'ACCORD DU 26/05/11 PORTANT SUR LA MISE EN PLACE D'UNE PRIME DE PROGRES (2019-04-30)
- UN ACCORD PORTANT SUR LA JOURNEE DE SOLIDARITE 2019 (2019-01-11)
- UN AVENANT A L'ACCORD DU 26/05/11 RELATIF A LA PRIME DE PROGRES (2020-10-20)
- UN AVENANT A L'ACCORD DU 26/05/11 RELATIF A LA PRIME DE PROGRES (2021-02-02)
- UN AVENANT A L'ACCORD DU 26/05/11 RELATIF A LA PRIME DE PROGRES (2022-02-25)
- UN ACCORD RELATIF A LA JOURNEE DE SOLIDARITE 2023 (2023-01-24)
- UN AVENANT A L'ACCORD DU 26/05/11 RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE PRIME DE PROGRES (2023-01-25)
- UN ACCORD RELATIF A LA PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE TRANSPORT (2023-07-26)
NEXANS FRANCE
Siret : 42859323000082
Adresse : 48 Rue Paulin Pecqueux 02110 Bohain-en-Vermandois
- Un accord relatif aux horaires individualisés dits "horaires variables" (2018-07-02)
- Un accord d'établissement relatif à la prime de progrés au sein de l'établissement de NEXANS (2020-01-28)
- Un accord collectif d'établissement sur l'aménagement du temps de travail - ANNEE 2020 (2019-12-18)
- Un accord collectif d'établissement sur l'aménagement du teps de travail - Année 2019 (2018-11-23)
- Un accord d'établissement relatif à la prime de progrès au sein de nexans france - établissement de Bohain (2019-02-27)
- un accord collectif d'établissement sur l'aménagement du temps de travail au sein de l'établissement de Bohain année 2021 (2020-12-11)
- Un accord d'établissement realtif à la prime de progrés au sein de nexans france Etablissement de bohain (2021-03-24)
- Accord collectif relatif aux équipes de suppléance au sein de l'établissement de Bohain (2022-03-28)
- Accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail 2022 (2022-02-21)
- Accord collectif d'établissement sur l'aménagement du temps de travail au sein de l'établissement de Bohain Année 2023 (2023-02-08)
NEXANS FRANCE
Siret : 42859323000116
Adresse : Rue des Jarretières 42160 Andrézieux-Bouthéon
- accord établissement portant sur la journée de solidarité 2020 (2020-02-13)
- Accord d'établissement portant sur la journée de solidarité 2019 (2019-01-15)
- Accord établissement portant sur la journée de solidarité 2021 (2021-01-22)
- Accord relatif à la Mise en place d'une prime de progrès pour 2021 (2021-01-27)
- Accord relatif aux horaires individualisés dits "horaires variables" (2021-05-20)
- accord du 20 mai 2021 relatif aux horaires individualisés dits "horaires variables" (2021-10-22)
NEXANS FRANCE
Siret : 42859323000108
Adresse : 2 Rue des Marguerites 01000 Bourg-en-Bresse
- ACCORD D'ETABLISSEMENT PORTANT SUR LE TEMPS DE TRAVAIL DE L'ANNEE 2019 (2019-03-29)
- Accord d'établissement portant sur le temps de travail année 2021 (2021-02-25)
- ACCORD D'ETABLISSEMENT PORTANT SUR LE TEMPS DE TRAVAIL DE L'ANNEE 2022 (2022-03-22)
- Accord d'établissement portant sur le temps de travail 2023 (2023-03-17)
NEXANS FRANCE
Siret : 42859323000132
Adresse : 536 Quai de la Loire 62100 Calais
NEXANS FRANCE
Siret : 42859323000322
Adresse : 210 Avenue Jean Jaurès 69007 Lyon
NEXANS FRANCE
Siret : 42859323000405
Adresse : 53 Rue Saint Jean de Dieu 69007 Lyon