Accords d'entreprise chez ORSAC
Les négociations entre la direction de ORSAC et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez ORSAC précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de ORSAC
Siret : 77554456200017
Adresse : null
- ACCORD relatif à AMTT et à l'ATTRIBUTION d'une PRIME DECENTRALISEE (2017-12-29)
- Accord collectif détablissement relatif aux modalités d'attribution et de versement de la prime de cooptation (2019-12-26)
- Accord collectif d'établissement relatif aux modalités d'attribution et de versement de la prime decentralisée (2019-12-26)
- Accord collectif d'établissement relatif a un service minimun (2019-12-02)
- accord collectif d'établissement relatif aux modalites d'attribution et de versement de la prime decentralisée (2018-12-28)
- Accord collectif d'établissement relatif aux modalité d'attribution et de versement de la prime de cooptation (2021-05-26)
- Accord collectif d'établissement relatif aux mobilités pérennes et transitoire (2021-06-15)
- accord d'établissement relatif aux modalités d'attribution et de versement de la prime de bienvenue soignant (2022-04-28)
- accord d'établissement relatif aux modalités d'attribution et de versement de la prime de bienvenue rééducation signé (2022-04-28)
- Accord d'attractivité (2022-12-13)
- Accord prime de remplacement (2022-12-13)
- accord d'établissement relatif aux modalités d'attribution et de versement de la prime de bienvenue soignant (2023-02-15)
- 2023 - Accord d'établissement - PAP (2023-09-28)
CTRE PSYCHOTHERAPIQUE AIN ST GEORGES
Siret : 77554456200108
Adresse : Avenue de Marboz 01000 Bourg-en-Bresse
- AVENANT N°36 à 40 de l'AMTT du19/02/1998 (2017-12-14)
- PROCES VERBAL D'ACCORD CONCERNANT LA NEGOCIATION SUR LES SALAIRES 2017 (2018-03-29)
- PROCES-VERBAL D'OUVERTURE DES NEGOCIATIONS PORTANT SUR LES ECARTS DE REMUNERATION ENTRE H/F 2017 (2018-03-29)
- PROCES VERBAL D'ACCORD CONCERNANT LA NEGOCIATION SUR LES SALAIRES 2018 (2018-11-26)
- PROCES VERBAL D'OUVERTURE DES NEGOCIATIONS PORTANT SUR LES ECARTS DE REMUNERATION ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES 2018 (2018-11-26)
- AVENANT N°48 ORGANISATION A TITRE EXPERIMENTAL POUR L'US EO (2019-10-02)
- AVENANT N°46 ORGANISATION A TITRE EXPERIMENTAL POUR L'EQUIPE INFIRMIERE INTERVENANT AUX URGENCES A FLEYRIAT (2019-10-02)
- AVENANT N°47 ORGANISATION A TITRE EXPERIMENTAL POUR LA CTO (2019-10-02)
- AVENANT N° 44 A L'ACCORD ARTT RELATIF A L'ORGANISATION A TITRE EXPERIMENTAL POUR LE CENTRE D'ACCUEIL PERMANENT (2018-12-19)
- AVENANT N° 41 A L'ACCORD ARTT RELATIF A LA NOUVELLE DEFINITION DE LA SEMAINE CIVILE A TITRE EXPERIMENTAL (2018-12-19)
- AVENANT N° 45 A L'ACCORD ARTT RELATIF A L'ORGANISATION DES 12 HEURES POUR L'EQUIPE INFIRMIERE INTERVENANT AUX URGENCES A FLEYRIAT (2018-12-19)
- AVENENANT N° 42 A L'ACCORD ARTT RELATIF A L'ORGANISATION A TITRE EXPERIMENTAL AU PC SECURITE (2018-12-19)
- AVENANT N° 43 A L'ACCORD ARTT RELATIF A L'ORGANISATION A TITRE EXPERIMENTAL POUR LES CADRES DE COORDINATION (2018-12-19)
- ACCORD D'OUVERTURE DES NEGOCIATIONS PORTANT SUR LES ECARTS DE REMUNERATION ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES 2019 (2019-07-02)
- ACCORD CONCERNANT LA NEGOCIATION SUR LES SALAIRES 2019 (2019-07-02)
- AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ETABLISSEMENT DU 30 AVRIL 2015 RELATIF AU DEVELOPPEMENT DE L'ATTRACTIVITE MEDICALE (2018-11-29)
- ACCORD CONCERNANT LA NEGOCIATION SUR LES SALAIRES 2020 (2020-10-16)
- ACCORD D'OUVERTURE DES NEGOCIATIONS PORTANT SUR LES ECARTS DE REMUNERATION ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES 2020 (2020-10-16)
- ACCORD D'ETABLISSEMENT DU 8 DECEMBRE 2020 RELATIF A LA REPRISE D'ANCIENNETE (2020-12-08)
- AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ETABLISSEMENT SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU 4 JUIN 2019 (2020-12-08)
- AVENANT N°2 A L'ACCORD D'ETABLISSEMENT DU 30 AVRIL 2015 RELATIF AU DEVELOPPEMENT DE L'ATTRACTIVITE MEDICALE (2020-12-08)
- AVENANT A L'ACCORD CONCERNANT LA NEGOCIATION SUR LES SALAIRES 2020 (2021-06-02)
- ACCORD D'OUVERTURE DES NEGOCIATIONS PORTANT SUR LES ECARTS DE REMUNERATION ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES 2021 (2022-04-14)
- Accord d'établissement à durée déterminée du 1/6/2022 au 31/2/2023 relatif à la mise en place d'une mesure exceptionnelle incitative pour le recrutement d'infirmiers. (2022-05-30)
- Avnt 1 ACCORD D'Ets du 01/06/22au 31/01/23 - MESURE EXCEPTIONNELLE INCITATIVE - recrutemt IDE (2023-03-14)
- ACCORD D'OUVERTURE DES NEGOCIATIONS PORTANT SUR LES ECARTS DE REMUNERATION ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES 2022 (2023-04-03)
- ACCORD EXPERIMENTAL d'Ets A DUREE DETERMINEE - DISPOSITIF DE REMUNERATION MENSUELLE DES "HEURES DE RENFORT" (2023-06-20)
ORSAC
Siret : 77554456200041
Adresse : Avenue Fouques 06130 Grasse
- ACCORD RELATIF AUX MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE POUR L'ANNEE 2018 (2017-12-20)
- Accord concernant les modalités d'attribution et de versement de la prime décentralisée 2020 (2020-01-22)
- Avenant de reconduction concernant l’avenant conclu le 24 mai 2019 (2019-11-29)
- Avenant de reconduction concernant l’avenant conclu le 24 mai 2019 (2019-11-29)
- Avenant n°2 à l'accord de substitution du 29 juin 2016 (2019-01-28)
- ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX MODALITÉS D'ATTRIBUTION DE LA PRIME DÉCENTRALISÉE POUR L’ANNÉE 2019 (2018-12-17)
- ACCORD D'ENTREPRISE JOURNÉE DE SOLIDARITÉ (2019-01-28)
- AVENANT N°3 DE L'ACCORD DE SUBSTITUTION (2019-05-24)
- AVENANT N°2 à L’ACCORD DE SUBSTITUTION Résidence ORSAC l’Air du Temps Association ORSAC (2019-05-24)
- ACCORD D'ENTREPRISE PRIME D'ATTRACTIVITÉ (2019-01-28)
- Avenant de reconduction concernant l'avenant conclu le 24 mai 2019 (2020-11-12)
- Accord d'entreprise Clinique ORSAC MONT FLEURI et EHPAD L'AIR DU TEMPS (2020-11-12)
- avenant de reconduction de l'avenant conclu le 24 mai 2019 (2020-11-12)
- avenant de reconduction concernant l'accord relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée pour l'année 2021 (2020-12-14)
- accord d'etablissement portant révision de l'accord du 29/06/2016 et ses avenants sur l'aménagement du temps de travail (2021-12-03)
- PRIME DECENTRALISEE 2022 (2022-07-04)
- MODALITES D ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE 2023 (2023-03-30)
- AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (2023-03-30)
ORGANISATION SANTE ET ACCUEIL
Siret : 77554456200918
Adresse : 51 Rue de la Bourse 69002 Lyon
- Accord d'entreprise relatif à la prévoyance dite "lourde" au sein de l'association ORSAC (2018-07-04)
- Accord d'entreprise relatif au contrat à durée déterminée à objet défini (2018-10-12)
- Accord d'entreprise relatif à la prévoyance dite lourde au sein de l'association ORSAC (2018-12-11)
- Accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel et au report de la date des élections professionnelles (2018-12-14)
- Accord collectif d'entreprise relatif aux périmètres d'implantation des CSE d'établissements et à la représentation au CSE central d'entreprise (2018-12-14)
- Accord relatif à l'égalité professionnelle et salariale entre les femmes et les hommes (2018-10-12)
ORSAC
Siret : 77554456201650
Adresse : 18 Rue Bichat 69002 Lyon
- Accord d'entreprise relatif au fonctionnement des comités sociaux et économiques d'établissement (C.S.E.E) (2019-09-10)
- Accord collectif d'entreprise relatif au vote électronique (2019-09-10)
- Accord d'entreprise relatif au fonctionnement du comité social et économique central de l'Association ORSAC (2019-09-10)
- Accord d'entreprise relatif aux élections professionnelles (2019-07-12)
- Accord d'entreprise relatif à la gestion des emplois et des parcours professionnels (2019-12-04)
- Accord d’entreprise relatif aux commissions du Comité Social et Economique (CSE) (2019-12-19)
- Avenant n° 4 à l’accord d'entreprise du 2 septembre 2013 relatif à la mise en place d’un régime complémentaire « frais de santé » (mutuelle) (2019-12-12)
- Accord collectif d'entreprise relatif aux modalités des négociations obligatoires au sein de l'association ORSAC (2019-12-04)
- ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D’UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DANS LE CADRE DE L’EPIDEMIE DE COVID-19 DITE PRIME COVID (2020-07-08)
- Accord collectif d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle et salariale entre les femmes et les hommes (2020-11-09)
- Avenant n° 5 à l’accord d'entreprise du 2 septembre 2013 relatif à la mise en place d’un régime complémentaire « frais de santé » (mutuelle) (2020-11-09)
- Accord d'entreprise relatif au contrat à durée déterminée à objet défini (2021-12-06)
- Avenant à l'accord d'entreprise relatif à la prévoyance dite "lourde" du personnel enseignant au sein de l'association ORSAC (2021-12-06)
- Avenant n°1 à l'accord collectif d'entreprise relatif aux périmètres d'implantation des CSE d'établissements et à la représentation au CSE central d'entreprise (2021-12-06)
- Accord collectif d’entreprise relatif au versement d’une prime attribuée aux médecins, pharmaciens et chirurgiens-dentistes (2021-12-06)
- Accord collectif d’entreprise relatif au télétravail au sein de l’association ORSAC (2021-10-11)
- ACCORD DE SUBSTITUTION (2022-07-04)
- Accord d'entreprise relatif à la prévoyance dite lourde du personnel enseignant au sein de l'association ORSAC (2021-03-02)
- Accord collectif d’entreprise relatif au versement d’une prime attribuée aux médecins, pharmaciens et chirurgiens-dentistes (2022-05-03)
- Avenant n°1 à l’accord d’entreprise relatif au fonctionnement du comité social et économique central de l’Association ORSAC (CSEC) (2022-05-03)
- Accord collectif d’entreprise sur la mise en place du forfait annuel en jours Accord cadre (2022-02-03)
- Accord d'entreprise relatif à la prévoyance dite lourde au sein de l'association ORSAC (2022-11-17)
- Accord d'entreprise relatif à la gestion des emplois et des parcours professionnels (2022-11-28)
- Accord d'entreprise relatif aux élections professionnelles au sein de l'association ORSAC (2023-07-19)
- Accord collectif d’entreprise relatif aux périmètres d’implantation des CSE (Comités sociaux et économiques) d’établissements et à la représentation au CSE central d’entreprise (2023-07-19)
- Accord collectif d’entreprise relatif aux modalités de déroulement des négociations obligatoires au sein de l’association ORSAC (2023-07-19)
FOYER DE VIE ROCHE-FLEURIE
Siret : 77554456200199
Adresse : Chef Lieu (Pont) La Chapelle-d'Abondance
MAISON D'ENFANTS ST VINCENT
Siret : 77554456200603
Adresse : 34 Rue Francisque Jomard 69600 Oullins
CENTRE DE SOINS DE VIRIEU
Siret : 77554456201502
Adresse : 30 Avenue du Médipôle 38300 Bourgoin-Jallieu