Accords d'entreprise chez EDF - ELECTRICITE DE FRANCE
Les négociations entre la direction de EDF - ELECTRICITE DE FRANCE et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez EDF - ELECTRICITE DE FRANCE précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de EDF - ELECTRICITE DE FRANCE
Siret : 55208131766522
Adresse : null
- ACCORD DIPNN 2017 - 2020 (2017-09-13)
- Améliorer le fonctionnement et les conditions de travail des équipes au quotidien, pour plusde Qualité de Vie au Travail et Performance des Organisations (2017-12-14)
- ACCORD COLLECTIF RELATIF AU COMITE GROUPE FRANCE EDF (2018-05-07)
- ACCORD CADRE MONDIAL SUR LA RESPONSABILITE SOCIALE DU GROUPE EDF (2018-06-19)
- ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MOBILITE DURABLE DU GROUPE EDF (2019-11-12)
- AVENANT N° 1 PORTANT REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX COMPETENCES A EDF SA 2016-2019 DU 28 OCTOBRE 2016 (2019-11-13)
- ACCORD RELATIF A LA DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CENTRAL D'EDF SA DU 11 DECEMBRE 2019 (2019-10-22)
- ACCORD COLLECTIF 2019 - 2021 "MOBILISER, RECONNAITRE ET ADAPATER NOS COMPETENCES A L'HYDRAULIQUE DE DEMAIN" (2019-05-06)
- ACCORD DE METHODE RELATIF AUX NEGOCIATIONS PORTANT SUR LE PROJET DIALOGUE SOCIAL 2020 (2018-10-04)
- Accord Social DPN 2019-2021 : Une ambition sociale en accompagnement du projet industriel de la Division de la Production Nucléaire (2019-02-22)
- ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CENTRAL ET AUX MODALITES DE DIALOGUE SOCIAL DE LA FILIERE CSE A EDF SA (2019-06-28)
- ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DES COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES D'ETABLISSEMENT ET DES REPRESENTANTS DE PROXIMITE AU SEIN D'EDF SA (2019-06-28)
- ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX MESURES SALARIALES INDIVIDUELLES POUR L'ANNEE 2019 A EDF SA (2019-01-08)
- ACCORD DSEI 2019-2021 PORTANT SUR L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES TRANSFORMATIONS, LA PREPARATION DE L'AVENIR, L'EMPLOI ET LE DEVELOPPEMENT DES PARCOURS PROFESSIONNELS (2018-12-18)
- Accord de méthode de la négociation d'un accord social DPN : "Travailler ensemble, dans un environnement motivant, pour une performance collective renforcée" (2018-12-04)
- Accord 2019-2022 d'EDF SA pour l'égalité des droits et des chances et l'intégration professionnelle des personnes en situation de handicap (2018-12-13)
- AVENANT N° 1 A L’ACCORD COLLECTIF RELATIF AU PARCOURS DES SALARIES EXERÇANT DES MANDATS REPRESENTATIFS ET/OU SYNDICAUX DU 25 JUILLET 2017 (2020-10-16)
- ACCORD DE METHODE RELATIF AUX TRAVAUX A MENER DANS LE CADRE DU RETOUR D’EXPERIENCE DE LA CRISE SANITAIRE DE 2020 ET DU PROJET TAMA (2020-08-03)
- ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA PROTECTION DES SALARIES ET AUX MESURES SOCIALES DANS LE CADRE DE LA RELANCE DE L'ACTIVITE A EDF SA (2020-06-03)
- AVENANT DE PROROGATION DE L’ACCORD 2017-2020 RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES A EDF SA. (2020-06-26)
- ACCORD DE METHODE RELATIF A LA NEGOCIATION PORTANT SUR LA REVISION DE L’ACCORD DU COMITE D’ENTREPRISE EUROPEEN D’EDF (2021-05-05)
- AVENANT N° 1 A L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DES COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES D’ETABLISSEMENT ET DES REPRESENTANTS DE PROXIMITE AU SEIN D’EDF SA DU 28 JUIN 2019 (2021-06-04)
- AVENANT N° 3 DE PROROGATION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA PROTECTION DES SALARIES ET AUX MESURES SOCIALES DANS LE CADRE DE LA RELANCE DE L’ACTIVITE A EDF SA (2021-07-16)
- AVENANT N° 2 DE PROROGATION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA PROTECTION DES SALARIES ET AUX MESURES SOCIALES DANS LE CADRE DE LA RELANCE DE L’ACTIVITE A EDF SA (2021-03-29)
- AVENANT N° 1 DU 20 JUILLET 2021 A L’ACCORD DSEI 2019-2021 PORTANT SUR L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES TRANSFORMATIONS, LA PREPARATION DE L’AVENIR, L’EMPLOI ET LE DEVELOPPEMENT DES PARCOURS PROFESSIONNELS (2021-07-20)
- AVENANT N° 1 A L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DES DELEGUES SYNDICAUX ET A L’EXERCICE DU DROIT SYNDICAL A EDF SA DU 5 JUILLET 2019 (2021-06-04)
- AVENANT DE PROROGATION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA PROTECTION DES SALARIES ET AUX MESURES SOCIALES DANS LE CADRE DE LA RELANCE DE L’ACTIVITE A EDF SA (2020-12-22)
- ACCORD 2021-2025 POUR LA MIXITE ET L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES A EDF SA (2021-12-03)
- AVENANT DE PROLONGATION DE L’ACCORD CADRE MONDIAL SUR LA RESPONSABILITE SOCIALE DU GROUPE EDF (2021-11-29)
- ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX MESURES SALARIALES INDIVIDUELLES POUR L’ANNEE 2022 A EDF SA (2022-01-11)
- AVENANT N° 3 A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE D’ADHESION A L’ACCORD GROUPE EDF DU 12 DECEMBRE 2008 ET PERMETTANT DE DEFINIR LES MODALITES DE FINANCEMENT DU REGIME DE RETRAITE SUPPLEMENTAIRE PROPRES A EDF SA (2022-04-08)
- AVENANT N° 2 MODIFIANT L'ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN REGIME DE RETRAITE SUPPLEMENTAIRE DANS LE GROUPE EDF DU 12 DECEMBRE 2008 (2022-03-29)
- ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DES COMMISSIONS SECONDAIRES DU PERSONNEL D’EDF SA (2023-02-24)
- AVENANT DE PROROGATION DE L’ACCORD COLLECTIF 2019 - 2021 « MOBILISER, RECONNAITRE ET ADAPTER NOS COMPETENCES A L’HYDRAULIQUE DE DEMAIN » (2022-05-03)
- AVENANT N° 1 A L’ACCORD DU 28 JANVIER 2008 RELATIF A LA COMPOSITION ET AUX MODALITES DE FONCTIONNEMENT DES COMMISSIONS SECONDAIRES DU PERSONNEL EXECUTION ET MAITRISE D’EDF SA (2023-02-24)
- ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX MESURES SALARIALES INDIVIDUELLES POUR L’ANNEE 2023 A EDF SA (2022-10-27)
- ACCORD SOCIAL EDF HYDRO 2023 - 2026 « MOBILISER ET RECONNAITRE LES COMPETENCES NECESSAIRES A LA REUSSITE D’EDF HYDRO » (2022-12-20)
- ACCORD COLLECTIF AUTORISANT LE RECOURS AU VOTE ELECTRONIQUE POUR L’ELECTION DES MEMBRES DES COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES D’EDF SA DU 13 NOVEMBRE 2023 (2023-03-03)
- AVENANT N° 1 A L’ACCORD DU 28 JANVIER 2008 RELATIF A LA COMPOSITION ET AUX MODALITES DE FONCTIONNEMENT DES COMMISSIONS SECONDAIRES DU PERSONNEL CADRE D’EDF SA (2023-02-24)
- Accord de méthode de la négociation d’un accord social EDF Hydro 2023 - 2026 (2022-07-13)
- ACCORD DSEI 2023-2025 PORTANT SUR L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DU PROJET INDUSTRIEL, LA PREPARATION DE L'AVENIR, L'EMPLOI ET LE DEVELOPPEMENT DES PARCOURS PROFESSIONNELS (2023-03-02)
C P N CHINON
Siret : 55208131715453
Adresse : null
CNPE DE PENLY
Siret : 55208131734074
Adresse : Centrale EDF du Pont de Lescun (Zone industrielle) Accous
DIRECTION DE L'IMMOBILIER
Siret : 55208131779616
Adresse : 20 Place de la Défense 92800 Puteaux
CTRE ING PARC NUCL EN EXPLT
Siret : 55208131712476
Adresse : 140 Avenue Viton 13009 Marseille
CTRE NAT EQUIP PRODUCT ELECT
Siret : 55208131724224
Adresse : 8 Rue de Boutteville 37200 Tours
TETE DE BRANCHE COMMERCE
Siret : 55208131775150
Adresse : 20 Place de la Défense 92800 Puteaux
- ACCORD COLLECTIF RELATIF AU PARCOURS DES SALARIES EXERCANT DES MANDATS REPRESENTATIFS ET OU SYNDICAUX (2018-03-09)
- AVENANT N° 6 A L'ACCORD SUR LE TEMPS DE TRAVAIL DE LA DE DE LA DIRECTION COMMERCE DU 8/11/2004 RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DES ACTIVITES OPERATIONNELLES DU MARCHE D'AFFAIRES VENTE, RELATION COMMERCIALE, ACTIVITES SPECIALISEE (2018-03-05)
- ACCORD DE METHODE RELATIF A LA NEGOCIATION SUR LES CONDITIONS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA DIRECTION DU MARCHE DES CLIENTS PARTICULIERS D'EDF COMMERCE (2017-10-18)
- Des salariés acteurs de leurs conditions et organisation de travail (2018-04-26)
- Avenant à l’accord sur le temps de travail de la DP&P relatif à l’organisation du temps de travail des Centres de Relation Clients Particuliers de la DS2C de la DMCP (2020-05-25)
- Avenant N°7 à l’accord sur le temps de travail de la Division Entreprises de la Direction Commerce du 8 novembre 2004 relatif à l’organisation du temps de travail des activités opérationnelles du marché d’affaires : Vente, Relation Commerciale, Activités (2021-03-04)
- Avenant N°2 à l’accord sur les conditions de travail de la Direction du Marché des Clients Particuliers du 22 février 2008 (2021-04-08)
- Avenant N°8 à l’accord sur le temps de travail de la Division Entreprises de la Direction Commerce du 8 novembre 2004 relatif à l’organisation du temps de travail des activités opérationnelles du marché d’affaires : Vente, Relation Commerciale, Activités (2021-09-30)
- Avenant n°3 à l’accord sur les conditions de travail de la Direction du Marché des Clients Particuliers du 22 février 2008 (2021-12-15)
- ACCORD DE METHODE RELATIF A LA NEGOCIATION SUR LES CONDITIONS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA DIRECTION DU MARCHE DES CLIENTS PARTICULIERS D’EDF COMMERCE (2022-02-18)
- ACCORD DE METHODE RELATIF A LA NEGOCIATION SUR L’ACCORD DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA DIRECTION DU MARCHE D’AFFAIRES D’EDF COMMERCE (2022-04-21)
- Avenant N°9 à l’accord sur le temps de travail de la Division Entreprises de la Direction Commerce du 8 novembre 2004 relatif à l’organisation du temps de travail des activités opérationnelles du marché d’affaires (2022-05-31)
- Avenant n°4 à l’accord sur les conditions de travail de la DMCP (2022-06-21)
- Direction Commerce DMCP Accord d’expérimentation de nouvelles formules horaires dans les CRC Parts (2022-10-21)
- Avenant n°5 à l’accord sur les conditions de travail de la Direction du Marché des Clients Particuliers - Des salariés acteurs de leurs conditions et organisation de travail (2022-12-07)
- Avenant n°10 à l’accord sur le temps de travail de la Division Entreprises de la Direction Commerce du 8 novembre 2004 relatif à l’organisation du temps de travail des activités opérationnelles du marché d’affaires (2022-12-21)
- Avenant N°11 à l’accord sur le temps de travail de la DE de la Direction Commerce du 8 novembre 2004 relatif à l’organisation du temps de travail des activités opérationnelles du Marché d’Affaires : Vente, Relation Commerciale, Activités Spécialisées (2023-01-06)
- Avenant de prorogation de l’avenant à l’accord sur le temps de travail de la DP&P relatif à l’organisation du temps de travail des CRC Particuliers de la DS2C de la DMCP du 25 mai 2020 (2023-02-27)
- Avenant de prorogation à l’accord d’expérimentation de nouvelles formules horaires dans les CRC Particuliers (2023-02-27)
C. CORSE
Siret : 55208131722061
Adresse : 2 Avenue de l'Imperatrice Eugenie 20000 Ajaccio
- AVENANT N° 91 DUREE DU TRAVAIL (2017-12-12)
- AVENANT N° 93 DUREE DU TRAVAIL (2017-11-01)
- AVENANT N° 96 DUREE DU TRAVAIL (2017-10-12)
- Avenant N° 94 au temps de travail 35h00 GR TAC (2018-07-10)
- AVENANT N°95 35 H EQUIPE PROJET COMPTEUR NUMERIQUE (2018-07-10)
- AVENANT N°97 35 H AGENTS DU GR TEMPS DIFFERE SERVICE SGSE (2018-07-10)
- AVENANT N°100 (2021-04-07)
- AVENANT N°102 (2021-06-08)
- AVENANT N°101 (2021-06-08)
- AVENANT N°104 (2021-12-08)
- AVENANT 106 (2022-12-14)
EDF MARTINIQUE
Siret : 55208131723309
Adresse : Pointe des Carrieres 97200 Fort-de-France
EDF
Siret : 55208131791272
Adresse : 300 Avenue du Prado 13008 Marseille
C.I.T
Siret : 55208131788500
Adresse : 7 Allee de l'Arche 92400 Courbevoie
EDF - ELECTRICITE DE FRANCE
Siret : 55208131791694
Adresse : 134 Chemin de l'Etang 38950 Saint-Martin-le-Vinoux
EDF SA
Siret : 55208131765946
Adresse : 22 Avenue de Wagram 75008 Paris
CNPE DE ST LAURENT DES EAUX
Siret : 55208131715446
Adresse : Place des Futreaux 41220 Saint-Laurent-Nouan
- Avenant d’aménagement et réduction du temps de travail Accord local du CNPE de Saint Laurent du 24 septembre 1999 Pôle Méthodes – Modifications du service Mécanique Chaudronnerie (2019-12-19)
- Avenant d’aménagement et réduction du temps de travail Service Modifications Ingénierie du Parc en Exploitation (SMIPE) (2020-01-22)
EDF - ELECTRICITE DE FRANCE
Siret : 55208131790241
Adresse : Rue de la Campagne 50340 Flamanville
EDF SCES ARCHIPEL GUADELOUPE
Siret : 55208131721956
Adresse : Rue Euvremont Gene 97110 Pointe-à-Pitre
- Accord collectif portant sur la durée maximale quotidienne de travail applicable à EDF ARCHIPEL GUADELOUPE (2019-07-02)
- Accord local EDF Archipel Guadeloupe 2019-2021 (2019-03-22)
- Accord Local EDF ARCHIPEL GUADELOUPE 2023-2025 portant sur l’accompagnement social du projet industriel, la préparation de l’avenir, l’emploi et le développement des parcours professionnels (2023-06-29)
EDF ILE DE LA REUNION
Siret : 55208131712187
Adresse : Rue Sainte Anne 97400 Saint-Denis
- Modification de l’aménagement du temps de travail pour le personnel d’astreinte d’intervention technique clientèle et réseau - Avenant n°2 portant révision de l’Accord local du 13/07/1999 sur le temps de travail d’EDF à La Réunion (2019-07-18)
- ACCORD COLLECTIF SUR LA DUREE MAXIMALE QUOTIDIENNE DE TRAVAIL APPLICABLE A EDF A LA REUNION (2019-07-01)
- Accord EDF à La Réunion 2019-2021 portant sur l'accompagnement social des transformations, la préparation de l'avenir, l'emploi et le développement des parcours professionnels (2019-04-16)
EDF
Siret : 55208131789235
Adresse : 1 Passerelle des Reflets 92400 Courbevoie
EDF - ELECTRICITE DE FRANCE
Siret : 55208131779459
Adresse : 1 Place Pleyel 93200 Saint-Denis
DIVISION PRODUCTION NUCLEAIRE
Siret : 55208131749502
Adresse : 1 Place Pleyel 93200 Saint-Denis
CNPE DE FESSENHEIM
Siret : 55208131734058
Adresse : null
- Négociation d’un avenant à l’accord local du 16 septembre 1999 relatif à la mise en place d’un aménagement du temps de travail pour les salariés* des services discontinus du CNPE de Fessenheim (2021-02-05)
- Avenant à l'accord local du 16 septembre 1999 relatif à la mise en place d'un Aménagement du temps de travail ( ATT) (2021-02-25)
CNPE DE CRUAS MEYSSE
Siret : 55208131715461
Adresse : null
- « Avenant » de l’accord local du CNPE de Cruas-Meysse du 17 septembre 1999 relatif à l’aménagement du temps de travail des filières Méthodes des services de Maintenance Lourde du CNPE de Cruas. (2021-06-18)
- « Avenant » de l’accord local du CNPE de Cruas-Meysse du 17 septembre 1999 relatif à l’aménagement du temps de travail des filières Interventions des services de Maintenance Lourde du CNPE de Cruas. (2021-06-25)
- "avenant" de l'accord local du CNPE de Cruas-Meysse du 17/09/99 relatif à l'aménagement du temps de travail des filières Affaires des services de Maintenance Lourde du CNPE de Cruas-Meysse (2021-06-15)
D I T
Siret : 55208131786728
Adresse : 32 Avenue Pablo Picasso 92000 Nanterre
- Avenant de révision à l’Accord relatif au temps de travail sur le périmètre informatique et télécom de la Direction des Services Partagés (2021-12-21)
- Avenant de révision à l'Accord collectif relatif au temps de travail de la Direction des Services Tertiaires (2021-12-23)
- Accord relatif au temps de travail de la Direction des services informatique et télécoms (DSIT) et de la Direction des systèmes d'information Groupe (DSIG) (2022-12-12)
- Avenant de révision à l'Accord relatif au temps de travail de la Direction des Services Informatique et Télécoms (DSIT) et de la Direction des Systèmes d'Information Groupe (DSIG) (2023-06-15)
- Accord relatif au temps de travail, de la Direction des Services Tertiaires (DST), de la Direction des Opérations (DO), de la Direction des Ressources Humaines Centrale (DRH-C), d'EDF Conseil et des Fonctions Corporates (2023-06-15)
USI OUEST
Siret : 55208131751862
Adresse : 1 Place Pleyel 93200 Saint-Denis
CNPE DE PALUEL
Siret : 55208131715479
Adresse : Route du Bout Fleuri 76450 Paluel
EDF
Siret : 55208131790548
Adresse : 106 Boulevard Marius Vivier-merle 69003 Lyon
EDF
Siret : 55208131791249
Adresse : 10 Allée de Faugeras 87100 Limoges
EDF MARTINIQUE
Siret : 55208131763701
Adresse : Place Francois Mitterrand 97200 Fort-de-France
EDF
Siret : 55208131790175
Adresse : 1 Avenue de l'Europe 77144 Montévrain