Accord d'entreprise "AVENANT DE PROLONGATION DE L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION DE TRAVAIL PLURI HEBDOMADAIRE SUR L'ETABLISSEMENT DE SAINT CLOUD MONT VALERIEN COEUR DE SEINE SITE DE GARCHES" chez DIRECTION GENERALE DE LA POSTE - LA POSTE (LA POSTE)
Cet avenant signé entre la direction de DIRECTION GENERALE DE LA POSTE - LA POSTE et le syndicat CFE-CGC et CFDT et CFTC et CGT le 2019-06-06 est le résultat de la négociation sur l'aménagement du temps travail, la modulation du temps de travail ou l'annualisation du temps de travail.
Périmètre d'application de la convention signée entre l'entreprise et le syndicat CFE-CGC et CFDT et CFTC et CGT
Numero : T09219011526
Date de signature : 2019-06-06
Nature : Avenant
Raison sociale : LA POSTE
Etablissement : 35600000064597 LA POSTE
Temps de travail : les points clés de la négociation
La négociation s'est portée sur le thème Modulation, annualisation et cycles du temps de travail
Accord d'organisation relatif aux sites de proximité de Besançon PDV (2017-09-28)
AVENANT DE REVISION D'UN ACCORD COLLECTIF CONCERNANT LES SITES DE LE CREUSOT ET MONTCHANIN UD SERVICE DE LA DISTRIBUTION RATTACHES A L'ETABLISSEMENT DE LE CREUSOT PPDC (2017-09-08)
AVENANT DE REVISION D'UN ACCORD COLLECTIF CONCERNANT LE SITE DE SAINT LEGER SUR DHEUNE RATTACHE A L'ETABLISSEMENT DE LA CREUSOT PPDC (2017-09-08)
ACCORD PORTANT SUR LE REGIME DE TRAVAIL CONCERNANT PPDC du Mâconnais site de Cluny (2017-09-08)
Un accord relatif à l'Organisation du Temps de Travail. (2017-10-09)
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (2017-11-06)
UN AVENANT N°1 A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DES EQUIPES DE PRODUCTION DE LA PIC DE LA POSTE VALLE DU RHONE DU 31 JUILLET 2015 (2017-09-18)
Accord relatif à l'organisation du temps de travail (2017-10-12)
MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI HEBDOMADAIRE AU SEIN DE LA PLATEFORME DE DISTRIBUTION DE GAN (2017-11-03)
L'avenant de révision de l'accordcollectif relatif au site de Jussey prolongation (2017-10-03)
L'accord collectif relatif aux sites de Lure - Melisey - Champagney (2017-10-11)
PROJET D'ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE A L'UNITE DE LILLE PDC SITE DE LA MADELEINE (2017-09-22)
PROJET D'ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE A L'UNITE DE LILLE PDC SITE DE LILLE STRASBOURG (UD2) (2017-09-22)
PROJET D'ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE A L'UNITE DE LILLE PDC SITE DE LILLE DEBIERRE (UD1) (2017-09-22)
PROJET D'ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION HEBDOMADAIRE A L'UNITE PDC DU DOUAISIS REGROUPANT LES SITES DE DISTRIBUTION DE ROOST WARENDIN, DECHY, ORCHIES, PONT A MARCQ (2017-10-11)
ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL SUR PLUSIEURS SEMAINES - SITE DE SAUJON (2017-11-23)
Avenant de polongation de l'accord relatif à l'organisation du temps de travail de journée du 2 juillet 2012 sur la PIC Rennes Armorique (2017-10-10)
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (2017-11-30)
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LES REGIMES DE TRAVAIL DU SITE DE DRAVEIL (2017-11-23)
Un avenant de prolongation d'un avenant de révision d'un accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire sur le site de Laragne-Montéglin (2017-12-22)
Un avenant de prolongation d'un avenant de révision d'un accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires sur le site de Rosans (2017-12-22)
AVENANT DE REVISION N° 5 A L'ACCORD DU 27 MAI 2014 RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL PPDC DE CARROS EN SON SITE DE GUILLAUMES (2017-10-05)
AVENANT DE REVISION N° 3 A L'ACCORD DU 17/04/2015 SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL PPDC DE CARROS EN SON SITE DE LANTOSQUE (2017-10-05)
UN AVENANT DE REVISION A L'ACCORD COLLECCTIF DU 02/07/2014 RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL A LA PIAC DE ROISSY (2017-09-09)
ACCORD COLLECTIF PPDC DE CARROS EN SON SITE DE PUGET THENIERS AVENANT DE REVISION N°5 AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (2017-10-05)
ACCORD LOCAL NICE PDC EN SON SITE DE NICE SAINT AUGUSTIN AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SECTEUR NICE TRI VILLE (2017-11-14)
ACCORD LOCAL NICE PDC EN SON SITE DE NICE SAINT BARTHELEMY SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SECTEUR NICE TRI VILLE (2017-11-14)
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION HEBDOMADAIRE A L'UNITE DE DISTRIBUTION DE SAINT POL SUR MER (Y/C ILOT DE PETITE SYNTHE) (2017-09-01)
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION HEBDOMADAIRE A L'UNITE DE DISTRIBUTION DE L'UP DE DUNKERQUE (Y/c Ilot de Bray-Dunes) (2017-09-01)
AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF DE DUNKERQUE PPDC UP (2017-10-06)
AVENANT DE REVISION / PROLONGATION DE L'ACCORD COLLECTIF DE SAINT POL SUR MER UD (2017-10-06)
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION HEBDOMADAIRE A L'UNITE DE DISTRIBUTION DE GRAVELINES (2017-09-01)
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION HEBDOMADAIRE A L'UNITE DE DISTRIBUTION DE BOURBOURG (Y/Ilot de Watten) (2017-09-01)
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION HEBDOMADAIRE A L'UNITE DE DISTRIBUTION DE GRANDE SYNTHE (2017-09-01)
AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF DE DUNKERQUE PPDC UP (2017-09-01)
AVENANT DE REVISION / PROLONGATION DE L'ACCORD COLLECTIF DE SAINT POL SUR MER UD (2017-09-01)
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE AUX UNITES DECENTRALISEES DE LOMME, LAMBERSART ET PERENCHIES DE LA PDC DE BAILLEUL (2017-09-22)
Accord local aménagement du temps de travail Besançon SCIC SERCI (2017-10-23)
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DE LA PDC DE PROVINS (2018-01-03)
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LES REGIMES DE TRAVAIL DES SITES DE SAINT GERMAIN-LES-CORBEIL ET SAINT-PIERRE-DU-PERRAY (2017-12-11)
Avenant à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la plateforme de distribution du courrier (PDC) de BARFLEUR (2017-12-15)
Avenant à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la plateforme de distribution du courrier (PDC) de QUETTEHOU (2017-12-15)
Avenant à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la plateforme de distribution du courrier (PDC) de LES PIEUX (2017-12-15)
Avenant de révision à l'accord collectif du 01/09/2014 instituant une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein du site de l'Isle Jourdain (2017-09-25)
Avenant de révision à l'accord collectif du 27/04/2015 instituant une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein du site de Cazaubon (2017-10-03)
AVENANT à l'AMTT du 20/05/2015 (2017-09-17)
ACCORD sur AMTT (2017-11-13)
ACCORD concernant AMTT (2017-11-20)
ACCORD AMTT (2017-11-13)
ACCORD AMTT (2017-11-13)
oraganisation du temps de travail (2017-10-30)
prolonagtion d'un accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire (2017-10-06)
prolongation d'un accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire (2017-11-28)
prolongation d'un accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires (2017-11-28)
mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires (2017-10-30)
AVENANT DE REVISION D'UN ACCORD COLLECTIF CONCERNANT LE SITE DE SAINT LEGER SUR DHEUNE RATTACHE A L'ETABLISSSEMENT DE LA CREUSOT PPDC (2018-01-19)
AVENANT DE REVISION D'UN ACCORD COLLECTIF CONCERNANT LES SITES DE LE CREUSOT ET MONTCHANIN UD SERVICE DE LA DISTRIBUTION RATTACHES A L'ETABLISSEMENT DE LE CREUSOT PPDC (2018-01-19)
ACCORD PORTANT SUR LE REGIME DE TRAVAIL CONCERNANT L'ETABLISSEMENT COURRIER DE LE CREUSOT PPDC - SITE DE MONTCEAU SERVICE DE LA DISTRIBUTION (2018-01-19)
ACCORD PORTANT SUR LE REGIME DE TRAVAIL CONCERNANT L'ETABLISSEMENT COURRIER DE LE CREUSOT PPDC SITE DE BLANZY - SERVICE DE LA DISTRIBUTION (2018-01-19)
ACCORD PORTANT SUR LE REGIME DE TRAVAIL CONCERNANT L'ETABLISSEMENT COURRIER DE LE CREUSOT PPDC - SITE DE ST VALLIER SERVICE DE LA DISTRIBUTION (2018-01-19)
ACCORD RELATIF AU MAITIEN DE L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DU SITE DE AUMALE (2017-12-11)
ACCORD RELATIF AU MAITIEN DE L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DU SITE DE BOIS GUILLAUME PPDC (2017-11-13)
ACCORD RELATIF AU MAITIEN DE L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DU SITE DE SAINT SAENS (2017-09-15)
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA POSTE LA PLAINE SAINT DENIS PPDC (2018-01-17)
ACCORD RELATIF AU MAITIEN DE L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DU SITE DE CAUCRIAUVILLE (2017-11-13)
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL SUR PLUSIEURS SEMAINES AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT : PLATEFORME DE DISTRIBUTION DU COURRIER DE POITIERS SITE DE POITIERS PDC SERVICE CEDEX REMISES (2018-02-07)
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL SUR PLUSIEURS SEMAINES AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT : PLATEFORME DE DISTRIBUTION DU COURRIER DE POITIERS SITE DE POITIERS PDC SERVICE DISTRIBUTION (2018-02-07)
Accord relatif à l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines (2018-01-24)
un accord relatif à la mise place d'une organisation pluri hebdomadaires sur le site de Frévent (2017-12-20)
un accord relatif à la mise en place d'une organisation pluri hebdomadaires sur le site d'Auxi Le Chateau (2017-12-20)
ACCORD RELATIF AU MAITIEN DE L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DU SITE DE CLEON (2017-11-09)
ACCORD RELATIF AU MAITIEN DE L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DU SITE DE MESNIL ESNARD (2017-10-05)
ACCORD RELATIF AU MAITIEN DE L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DU SITE DE NEUFCHATEL EN BRAY (2017-09-15)
ACCORD RELATIF AU MAINTIEN DE L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DU SITE DE BOIS GUILLAUME PPDC (2017-11-17)
SECOND AVENANT DE REVISION D'UN ACCORD COLLECTIF CONCERNANT LES SITES DE MACON EINSTEINet CHARNAY RATTACHES A L'ETABLISSEMENT DE MACON (2018-02-26)
UN AVENANT DE REVISION A L'ACCORD COLLECTIF CONCLU LE 01/09/2015 INSTITUANT UNE ORGANISATION DE TRAVAIL PLURI HEBDOMADAIRE AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT DE TOULOUSE CENTRE OUEST SITE DE SAINT CYPRIEN (2017-09-21)
AVENANT A L'ACCORD DU 16.01.2015 RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (2018-02-13)
AVENANT A L'ACCORD DU 03.12.2013 RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (2018-02-13)
AVENANT L'ACCORD DU 13.06.2014 RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (2018-02-13)
AVENANT A L'ACCORD DU 17.04.2015 RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (2018-02-13)
UN AVENANT DE REVISON A L'ACCORD COLLECTIF INSTITUANT UNE ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL PLURI HEBDOMADAIRE AU SEIN DE LA PDC DE TAVERNY (2017-09-25)
organisation du temps de travail (2018-02-21)
ACCORD RELATIF AU MAINTIEN DE L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DU SITE DE BOIS GUILLAUME PPDC (2018-02-19)
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR LES SITES DE SEDAN/VOUZIERS (à l'accord du 07/10/2015) (2017-10-16)
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation du temps de travail (2018-02-13)
ACCORD RELATIF AU MAINTIEN DE L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DU SITE DE SOTTEVILLE LES ROUEN (2018-02-08)
ACCORD RELATIF AU MAINTIEN DE L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DU SITE D'YVETOT PPDC PRODUCTION (2018-03-15)
ACCORD RELATIF AU MAINTIEN DE L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DU SITE DE ST ETIENNE DU ROUVRAY (2018-03-02)
Accord à Durée Determinée relatif au maintien de l'amenagement du temps de travail de BLANGY SUR BRESLE (2018-02-27)
l'avenant de prolongation d'accord collectif relatif aux régimes de travail (2018-02-12)
AVENANT DE RREVISION D'UN ACCORD COLLECTIF CONCERNANT LES SITES D'AUTUN, ANOST, EPINAC, ETANG - SERVICE DE LA DISTRIBUTION RATTACHES A L'ETABLISSEMENT DE LE CREUSOT PPDC (2018-04-18)
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (2018-04-06)
Accord à dirée déterminée relatif au maintien de l'amenagement du temps de travail au sein du site de GRAND QUEVILLY (2018-04-16)
Accord a duree determinee relatif au maintien de l'amenagement du temps de travail au sein de montivilliers (2018-04-11)
AVENANT DE REVISION A L'ACCORD COLLECTIF CONCLU LE 28/09/2015 INSTITUANT UNE ORGANISATION DE TRAVAIL PLURI HEBDOMADAIRE AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT DE RAMONVILLE PDC (2017-10-11)
AVENANT DE REVISION A L'ACCORD COLLECTIF CONCLU LE 07/07/2015 INSTITUANT UNE ORGANISATION DE TRAVAIL PLURI HEBDOMADAIRE AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT DE PLAISANCE DU TOUCH (2018-01-22)
ACCORD COLLECTIF INSTITUANT UNE ORGANISATION DE TRAVAIL PLURI HEBDOMADAIRE AU SEIN DE LA PDC DE TOULOUSE RANGUEIL (2017-10-12)
ACCORD COLLECTIF INSTITUANT UNE ORGANISATION DE TRAVAIL PLURI HEBDOMADAIRE AU SEIN DE CUGNAUX PDC (2017-11-22)
ACCORD COLLECTIF INSTITUANT UNE ORGANISATION DE TRAVAIL PLURI HEBDOMADAIRE AU SEIN DE TOULOUSE MIRAIL (2017-09-18)
ACCORD COLLECTIF INSTITUANT UNE ORGANISATION DE TRAVAIL PLURI HEBDOMADAIRE AU SEIN DE MURET PDC (2017-10-27)
AVENANT DE REVISION A L'ACCORD COLLECTIF CONCLU LE 17/09/2015 INSTITUANT UNE ORGANISATION DE TRAVAIL PLURI HEBDOMADAIRE AU SEIN DU SITE DE PORTET PDC (2017-11-17)
UNACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DU SITE DE LA FERTE GAUCHER PDC (2018-04-24)
Accord relatif à l'amenagement du temps de travail au sein du site de LILLEBONNE (2018-04-09)
AVENANT DE REVISION/PROLONGATION DE L'ACCORD COLLECTIF D'HAUBOURDIN (2018-01-29)
l'avenant de prolongation d'accord collectif relatif aux régimes de travail, applicables au sein de Sainte Maure PDC (2017-10-13)
l'avenant de prolongation de l'accord collectif relatif aux régimes de travail et à l'accompagnement des agents (2018-04-10)
Un avenant de révision à l'accord sur l'aménagement du temps de travail à la PIC de Roissy Hub et à la mise en oeuvre des mesures exceptionnelles d'accompagnement du 19/12/2014 (2018-03-07)
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUITE REORGANISATION DES UD DE ROSIERES, LA CHAPELLE ST LUC, TROYES CENTRE et SERVICE PRODUCTION DE LA PPDC GLPA (2017-10-04)
Accord relatif au maintien du temps de travail au sein de FECAMP PDC (2018-05-28)
Accord social local relatif aux conditions et aux modalités d'accompagnement de la mise en oeuvre de l'évolution d'organisation à compter du 17 avril 2018 à PLAISIR PDC (2018-05-03)
Accord Collectfi à durée déterminée Le Mans Monthéard PDC compartiment Colis Cedex (2018-04-18)
Accord Collectif à durée déterminée Le Mans Monthéard PDC compartiment Courrier Ménage (2018-04-18)
Accord Collectif à durée déterminée Le Mans PDC compartiment Vauguyon (2018-04-18)
Accord Collectif à durée déterminée Le Mans PDC compartiment Coulaines Manceau (2018-04-18)
Accord Collectif à durée déterminée Le Mans PDC compartiment Le Mans Novaxud (2018-04-18)
Accord Collectif à durée déterminée Le Mans PPDC compartiment Traitement (2018-04-25)
UN AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF DU 28/04/2015 RELATIF A L'AMENAGEMENTT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR LA PLATEFORME LOGISTIQUE DE BONNEUIL SUR MARNE (2017-12-13)
Accord relatif à la mise en place d'une orgnisation pluri-hebdomadaire du temps de travail sur une période inférieure à l'année (2017-10-05)
Accord relatif à la mise en place d'une orgnisation pluri-hebdomadaire du temps de travail sur une période inférieure à l'année (2017-10-05)
Accord relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire du temps de travail sur une période inférieure à l'année (2017-10-05)
Accord relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire du temps de travail sur une période inférieure à l'année (2017-10-05)
Accord relatif à la mise en pace d'une organisation pluri-hebdomadaire du temps de travail sur une période inférieure à l'année (2017-11-09)
PROLONGATION ACCORD COLLECTIF REGIME DE TRAVAIL (2018-03-27)
ACCORD COLLECTIF A DUREE DETERMINEE RELATIF A LA MISE EN PLACE D UNE ORGANISATION SUR DES PERIODES DE REFERENCE PLURIHEBDOMADAIRES AU SEIN DE L ETABLISSEMENT COURRIER ANGERS PDC (2018-04-13)
TROISIEME AVENANT DE REVISION D'UN ACCORD COLLECTIF CONCERNANT LES SITES DE MACON EINSTEIN et CHARNAY RATTACHES A L'ETABLISSEMENT DE MACON (2018-05-28)
Accord relatif aux dispositions communes pour la mise en oeuvre de l'organisation du temps de travail (2018-04-27)
ACCORD PORTANT SUR LE REGIME DE TRAVAILCONCERNANT L'ETABLISSEMENT DU CREUSOT SITES DU CREUSOT MONTCHANIN UD ST LEGER SUR DHEUNE (2018-06-12)
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA POSTE - PARIS 20 PPDC (2018-01-24)
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA POSTE - PARIS 08 PPDC SERVICE COLLECTE (2018-02-22)
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA POSTE - PARIS 08 PPDC SERVICE DISTRIBUTION (2018-02-22)
Accord Collectif nouvelle organisation Le Mans PPDC Multi Flux (2018-06-06)
Avenant de révision de l'accord collectif instituant une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein de la Plate Forme Distribution du courrier d'Arnouville (2018-05-04)
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein du centre courrier de LALEVADE D'ARDECHE (2018-06-28)
Accord régimes de travail Machecoul (2018-07-02)
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D UNE ORGANISATION SUR UNE PERIODE DE REFERENCE PLURIHEBDOMADAIRE AU SEIN DU SITE DE BRISSAC DE L ETABLISSEMENT DE TRALAZE (2017-10-12)
accord collectif relatif a la mise en place d une organisation sur une période de reference plurihebdomadaire au sein du site de chemillé en anjou de l'établissement de trélazé (2018-06-12)
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D UNE ORGANISATION SUR UNE PERIODE DE REFERENCE PLURIHEBDOMADAIRE AU SEIN DU SITE DE THOUARCE DE L ETABLISSEMENT DE TRELAZE (2018-06-12)
accord collectif relatif à l'organisation du travail de journée de la plateforme industrielle courrier de Rennes Armorique (2017-12-11)
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L'ANNEE AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT DE MONTELIMAR - SITE DE DIEULEFIT (SERVICE DISTRIBUTION). (2018-06-08)
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L'ANNEE AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT DE MONTELIMAR - SITE DE NYONS (Service Distribution) (2018-03-12)
accord collectif relatif à l'organisation du travail (2018-02-16)
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LES REGIMES DE TRAVAIL DU SITE DE MORSANG-SUR-ORGE (2018-06-28)
Accord collectif relatif à l'accord social des personnels affectés sur les sites de Rochefort, de St Porchaire et de l'ilot de Saint Agnant (2018-06-14)
Accord relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire du temps de travail sur une période inférieure à l'année - Centre Courrier de Créteil PPDC (2018-02-08)
Avenant n°1 à l'accord du temps de travail de la PDC de PRIVAS équipe 2 CHOMERAC (2018-06-05)
Avenant n°1 à l'accord du temps de travail de la PDC de ST SAUVEUR DE MONTAGUT (2018-06-05)
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein du centre courrier de ROSIERES (2018-01-08)
Avenant n°5 à l'accord du temps de travail de la PDC des VANS (2018-01-26)
Avenant n°1 à l'accord du temps de travail de la PDC de VALLON PONT D'ARC (2018-07-20)
Avenant n°1 à l'accord du temps de travail de RUOMS (2018-07-20)
Un Avenant n°5 à l'accord d'aménagement du temps de travail du site de LA BEGUDE DE MAZENC (2018-07-24)
Accord relatif au maintien de l'amenagement du temps de travail au sein du site de BOOS (2018-06-28)
Accord relatif au maintien de l'amenagement du temps de travail au sein du site de MESNIL ESNARD (2018-06-29)
Accord collectif relatif au maintien de l'amenagement du temps de travail au sein du site de ST ETIENNE DU ROUVRAY (2018-06-14)
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL SUCCESSIONS (2018-06-04)
Accord relatif à l'amenagement du temps de travail au sein du site de BOIS GUILLAUME (2018-06-25)
Un accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de La Poste Romainville PDC (2018-04-10)
Accord collectif relatif à l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines au sein du site de Chabanais (2018-05-18)
Accord relatif à l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines du site de Confolens équipe 2 Sacoche livrée (2018-05-18)
Accord collectif relatif a l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines au sein du centre courrier de Roullet St Estephe (2018-06-14)
AVENANT A L ACCORD COLLECTIF RELATIF A L AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (2018-06-19)
accord collectif sur l'organisation du temps de travail (2018-07-20)
ACCORD COLLECTIF MONTAUBAN PPDC ET PDC (2018-04-17)
Accord instituant une organosation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein de la Plateforme de Distribution Courier d'Arnouville les Gonesse (2018-06-04)
Accord instituant une organosation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein de la Plateforme de Distribution Courier d'Arnouville les Gonesse (2018-06-04)
Avenant de revision d el'accord collectif instituant une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein de la plate forme de distribution du courrier de Domont (2018-07-06)
Accord instituant une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein de la Plate-Forme de Préparation et de Distribution Courrier d'Argenteuil (2018-06-15)
UN ACCORD INSTITUANT UNE ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL PLURI HEBDOMADAIRE AU SEIN DE LA PLATEFORME DISTRIBUTION COURRIER L'ISLE ADAM (2018-02-05)
UN AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF INSTITANT UNE ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL PLURI HEBDOMADAIRE AU SEIN DE LA PLATE FORME DISTRIBUTION DU COURRIER D'ERMONT (2018-03-16)
L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL SUR PLUSIEURS SEMAINES AU SEIN DU SITE DE ROUMAZIERES (2018-05-18)
UN AVENANT N°1 A L'ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU 29 JUIN 2016 DU SITE DE SUZE LA ROUSSE (2018-07-24)
Accord collectif sur l'aménagement de l'organisation et du temps de travail (2018-06-18)
Accord ATT sites de Grand Charmont, Montbéliard et Héricourt (2018-03-06)
ACCORD COLLECTIF D’UNE ORGANISATION SUR UNE PERIODE DE REFERENCE PLURIHEBDOMADAIRE DU SITE D’ANDOUILLE (2018-05-02)
AVENANT DE REVISION D'UN ACCORD COLLECTIF CONCERNANT LE SITE DE TOURNUS RATTACHE A L'ETABLISSEMENT DE MACON du 28/04/2016 (2018-05-28)
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUITE REORGANISATION DE L'UD DE NOGENT SUR SEINE (2018-06-06)
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUITE AU PROJET DE RORGANISATION DE L'UD DE BRIENNE LE CHATEAU (2018-06-06)
Avenant de révision à l'accord collectif du Centre Courrier de VILLEJUIF PDC du 12 juin 2014 (2018-03-08)
ACCOR COLLECTIF PORTANT SUR LES REGIMES DE TRAVAIL DU SITE D'ORSAY (2018-07-09)
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LES REGIMES DE TRAVAIL DES SITES DE MASSY-WISSOUS (2018-07-09)
UN AVENANT A L' ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (2018-03-13)
Avenant de prolongation d'un accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires (2018-08-17)
Accord collectif relatif a l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines (2018-05-14)
Aménagement temps de travail (2017-09-07)
Aménagement temps de travail (2017-09-07)
Aménagement temps de travail (2017-09-29)
Aménagement temps de travail (2017-09-29)
Aménagement temps de travail (2017-09-29)
Aménagement temps de travail (2017-12-15)
Aménagement temps de travail (2017-12-15)
Aménagement temps de travail (2018-02-05)
Aménagement temps de travail (2018-03-13)
Aménagement temps de travail (2018-03-15)
Aménagement temps de travail (2018-03-15)
Aménagement temps de travail (2018-03-15)
Aménagement temps de travail (2018-05-15)
Aménagement temps de travail (2018-05-15)
Aménagement temps de travail (2018-05-15)
Aménagement temps de travail (2018-05-15)
Aménagement temps de travail (2017-12-15)
Aménagement temps de travail (2018-04-05)
AVENANT : Aménagement temps de travail (2018-01-08)
AVENANT : Aménagement temps de travail (2018-01-08)
AVENANT : Aménagement temps de travail (2018-04-03)
AVENANT : Aménagement temps de travail (2018-04-03)
Avenant à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail Dorceau-Rémalard Back-office (2018-03-06)
AVENANT ACCORD AMENAGEMENT TEMPS DE TRAVAIL PDC1 ST HILAIRE LE CHATEL MORTAGNE COMPARTIMENT DISTRIBUTION (2018-04-12)
AVENANT DE REVISION D’UN ACCORD COLLECTIF CONCERNANT LE SITE DE MATOUR RATTACHE A L'ETABLISSEMENT DE MACON (2018-08-27)
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LES REGIMES DE TRAVAIL DU SITE DE LA NORVILLE ET SAINT CHERON (2018-08-27)
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LES REGIMES DE TRAVAIL DU SITE DE RIS-ORANGIS (2018-09-03)
Avenant n°1 à l'accord relatif à la mise en place d'une organisation pluri hebdomadaire sur le site de ST PERAY (2018-09-18)
ACCORD COLLECTIF BACK OFFICE LHOSPITALET PAYS DE CAHORS PPDC (2018-07-26)
Accord relatif à l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines au sein de l'établissement de Damazan (2018-06-04)
ACCORD COLLECTIF D’UNE ORGANISATION SUR UNE PERIODE DE REFERENCE PLURIHEBDOMADAIRE DU SITE DE BONCHAMP-GUE D'ORGER (2018-06-11)
Accord collectif d’une organisation sur une période de référence pluri hebdomadaire du site de Bais (2018-05-02)
Accord relatif au maintien de l'amenagement du temps de travail au sein du site de BARENTIN (2018-07-09)
Accord collectif relatif à l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines (2018-07-06)
Avenant de révision de l’accord collectif du 12/05/2016 relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein de BELLAC PDC1 de l’établissement TERRES et RIVIERES du LIMOUSIN - SIRET 35600000040589 (2018-05-03)
Accord relatif au maintien de l'amenagement du temps de travail au sein du site de DUCLAIR (2018-07-09)
Accord collectfif sur l'organisation du temps de travail de l'établissement de MAREUIL LES MEAUX pour les secteurs et services de MAREUIL UP, MEAUX UD, QUINCY VOISINS, colis, collectes, services supports, responsables d'équipes, direction (2018-09-20)
Accord collectif sur l'organisation du temps de travail de l'établissement de MAREUIL LES MEAUX, secteur de LIZY SUR OURCQ (2018-09-20)
Accord collectif sur l'organisation du temps de travail du site de MOISSY PDC et de BRIE COMTE ROBERT PDC (2018-10-05)
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année - site de CHATEAUNEUF LA FORET PDC de l’établissement de FEYTIAT - Siret 35600000041218 (2018-05-03)
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L’ANNEE AU SEIN DU SITE DE ST LEONARD DE NOBLAT DE L’ETABLISSEMENT DE FEYTIAT CŒUR DE LIMOUSIN - SIRET 35600000044247 (2018-05-03)
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du centre courrier de MAGNAC LAVAL PDC1 de l’établissement TERRES et RIVIERES du LIMOU - 35600000042659 (2018-05-03)
Avenant de révision de l’accord collectif du 09/01/2014 - mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du site de BORT LES ORGUES PDC2 de l’ets D’EGLETONS - TERRITOIRE HAUTE CORREZE - 35600000062409 (2018-05-03)
Avenant de révision de l’accord collectif du 11/12/2014 - mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du site d’EGLETONS/ MEYMAC de l’établissement D’EGLETONS - TERRITOIRE HAUTE CORREZE 35600000064830 (2018-05-03)
Avenant de révision de l’accord collectif 07/05/2014 - mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année - site d’USSEL de l’établissement D'EGLETONS TERRITOIRE HAUTE-CORREZE - 35600000054002) (2018-05-03)
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L’ANNEE sur le site de La Courtine au sein de L’ETABLISSEMENT DE Guéret La Creuse 35600000000132 (2018-05-03)
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L’ANNEE sur le site de Crocq au sein de L’ETABLISSEMENT DE Guéret La Creuse (siret 35600000000141) (2018-05-03)
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L’ANNEE sur le site d’Auzances au sein de L’ETABLISSEMENT DE Guéret La Creuse (siret 35600000000673 (2018-05-03)
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L’ANNEE sur le site d’Aubusson au sein de L’ETABLISSEMENT DE Guéret La Creuse (siret : 35600000000669) (2018-05-03)
Avenant de révision de l’accord collectif du 02/06/2016 - mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du Service Distribution de L’ETABLISSEMENT DE USSAC PAYS DE BRIVE (siret n° 35600000053990 (2018-06-07)
Accord instituant une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein d ela plateforme de préparation et distribution courrier de Domont (2018-09-12)
Avenant de révision de l'accord collectif instituant une organisation du temps d etravail pluri hebdomadaire au sein d ela Plateforme de préparation et de distribution du currier d'Argenteuil (2018-06-13)
Avenant n°2 de l'Accord local Cagnes sur Mer PPDC en son site de Cagnes sur Mer PDC (2018-10-05)
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT DES PORTES D'ARDENNE SITE DE SEDAN/VOUZIERS (2018-03-27)
Accord collectif d'aménagement du temps de travail du site d'Ornans PDC 1 (2018-09-05)
AVENANT DE REVISION D’UN ACCORD COLLECTIF CONCERNANT LES SITES D’AUTUN ANOST EPINAC ETANG SERVICE DE LA DISTRIBUTION RATTACHE A L'ETABLISSEMENT DE LE CREUSOT PPDC (2018-09-18)
Avenant de prolongation d'un accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires (2018-07-24)
Avenant de prolongation d'un accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri hebdomadaires (2018-09-11)
AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (2018-03-09)
Accord relatif au maintien de l'amenagement du temps de travail au sein du site de ROUEN PPDC (2018-10-05)
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de l'Ets de FONTENAY PDC Nouvelle organisation du 30 octobre 2018 (2018-10-26)
AVENANT DE REVISION de l'accord collectif relatif à l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines au sein de l'éblissement de Chatellerault (2018-07-30)
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein des Services Traitement et Back office de L’ETS DE USSAC PAYS DE BRIVE(siret n° 35600000053990) (2018-06-07)
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du SITE BRIVE COLIS de L’ETS DE USSAC PAYS DE BRIVE (siret n° 35600000062418 (2018-06-07)
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein des SITES D’OBJAT-AYEN-JUILLAC de L’ETABLISS(n° siret 35600000063359 - 35600000053837- 35600000062391) (2018-06-07)
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaires sur une période inférieure à l’année au sein du site de CORREZE de l’établissement de TULLE PPDC CŒUR DE CORREZE VALLEE DE L (siret 35600000063331 (2018-06-07)
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du site de TULLE service distribution de l’établissement de TULLE PPDC CŒUR DE CO (siret 35600000053977 (2018-06-07)
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L’ANNEE AU SEIN DES SITES USSEL, BORT LES ORGUES, SORNAC DE L’ETABLISSEMENT DE L’ETABLI (siret 35600000054002 et 35600000053945 35600000062409 (2018-06-21)
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L’ANNEE AU SEIN DU SITE D’EGLETONS-MEYMAC DE L’ETABLISSEMENT DU TERRITOIRE HAUTE CORREZE (2018-06-21)
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du site de FEYTIAT PDC de l’établissement de FEYTIAT (siret 35600000041858) (2018-07-05)
UN ACCORD SUR LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE (2017-09-04)
UN ACCORD CONCERNANT LES HORAIRES VARIABLES (2018-07-13)
Accord collectif d'aménagement du temps de travail des sites de Vesoul, Combeaufontaine,Port sur Saône, Faverney, Jussey et Villersexel (2018-10-11)
Accord collectif relatif à l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines au sein de l'établissement Centre courrier d'Angoulême (2018-10-28)
Accord collectif sur l'organisation du temps de travail du site de la Chaumes en Brie PDC (2018-11-05)
2 ème Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein de MAGNAC LAVAL PDC1 de l’établissement TERRES et RIVIERES du LIMOUSIN- siret : 35600000042659 (2018-09-06)
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du site de BUGEAT de l’établissement Du TERRITOIRE HAUTE CORREZE - Siret n° 35600000063304 (2018-09-06)
Aménagement du temps de travail (2017-09-08)
Aménagement temps de travail (2017-09-29)
Améngament temps de travail (2017-09-29)
Aménagement temps de travail (2018-04-05)
Améngament temps de travail (2018-04-05)
Aménagement temps de travail (2018-04-05)
Aménagement temps de travail (2018-04-05)
Aménagement temps de travail (2018-06-13)
AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (2018-07-04)
aménagement du temps de travail (2018-07-04)
AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (2018-07-04)
AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (2018-07-04)
Avenant de révision à l'accord collectif centre courrier de CHAMPIGNY SUR MARNE PDS du 16 Juin 2016 (2018-07-05)
Avenant de révision à l'accord collectif du centre courrier de Creteil PDC 8 février 2018 (2018-06-27)
Accord collectif relatif à l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines au sein de l'établissement de Barbezieux PDC (2018-10-04)
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la plateforme de distribution du courrier (PDC) de VALFRAMBERT ALENCON (2018-05-03)
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la plateforme de distribution du courrier de VALFRAMBERT ALENCON PDC compartiment des Services Arrières (2018-10-02)
AVENANT DE REVISION PROLONGATION DE L'ACCORD COLLECTIF d'HAUBOURDIN, UD DE BAILLEUL (2018-03-06)
AVENANT REVISION/PROLONGATION DE L'ACCORD ROUBAIX PPDC (2018-01-29)
Avenant à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de l'établissement de FLERS Services arrières (2019-09-13)
Avenant à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de l'établissement de Flers pour le site Condé en Normandie et la distribution de Flers (2019-09-13)
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR LE SITE DE GARCHES RATTACHÉS À L'ÉTABLISSEMENT DE SAINT CLOUD (2019-08-08)
ACCORD COLLECTIF RELATIF À LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES (2019-07-26)
Accord collectif local relatif à l'aménagement du temps de travail et autres dispositions d'organisation du Pays Salonais équipe de Rognes (2019-06-14)
Un Accord sur la Mise en Place d'une Organisation Pluri-hebdomadaire au sein de l'Ets Courrier Centre Bretagne (site de UZEL PDC) (2018-12-03)
Un Accord Collectif sur la mise en place d'une Organisation Pluri-Hebdomadaie au sein de l'éts courrier Centre Bretagne (site de LOUDEAC PDC) (2018-12-03)
Accord collectif local relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire (2019-05-20)
Accord collectif local relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire (2019-04-12)
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL SUR PLUSIEURS SEMAINES AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT DE LOUDUN pdc (2019-07-25)
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DE L'ORGANISATION DE ROSNY SOUS BOIS PDC (2019-01-30)
Accord collectif relatif à l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines au sein de l'Etablissement de Saintes/ Brizambourg (2019-02-05)
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire à Narrosse PPDC Equipe de Pomarez (2019-10-04)
Accord collectif instituant une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire à Tarascon PDC (2018-02-09)
Accord local relatif aux Régimes de Travail du site de St Philbert de Grand Lieu (2019-09-04)
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution de Saint Martin de Seignanx (2018-09-04)
Un Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire sur une période inférieure à l'année au sein de l'Etablissement de JANZE pour le site de NOYAL SUR VILAINE Service Courrier (2019-04-12)
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la Poste et au dispositif d'accompagnement social du projet d'adaptation de l'organisation PARIS 1234 PPDC - Plateau 21 et Concentration (2019-10-04)
l'avenant à l'accord collectif du 17/10/2016 "Projet Réunir", applicable au sein de la Plateforme Industrielle Courrier Tours Val de Loire (2019-09-13)
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hedbomadaire au sein de l'établissement Courrier de Chalais (2018-10-04)
Avenant de révision à l'accord du 4 novembre 2015 relatif à l'organisation du temps de travail du site courrier de SENLIS appartenant à l'ETS de CREIL PPDC (2019-01-30)
ACCORD COLLECTIF RELATIF A ST GENIS LAVAL (2019-06-14)
2ème AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF DE SAT FONS (2019-05-20)
Accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la Pic MCA (2019-06-24)
Accord collectif local relatif à l'aménagement du temps de travail des services rattachés à la PDC de Venelles (2019-05-17)
Avenant de prolongation d'un accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires (2019-08-20)
ACCORD RELATIF A LA MISE EN OEUVRE DE L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL- DIRECTION ACTIVITE RISQUE (2019-06-26)
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES (site de Maromme Centre) (2019-06-12)
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES (site de Saint Etienne du Rouvray) (2019-07-15)
Avenant à l'ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D UNE ORGANISATION PLURI HEBDOMADAIRE (site de Grand Quevilly) (2019-06-12)
Accord collectif relatif au maintien de l'amenagement du temps de travail au sein du Havre (2019-07-12)
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires (site de Maromme La Maine) (2019-06-12)
Accord collectif sur l'organsiation du temps de travail du site de SAINT FARGEAU PONTHIERY PDC (2019-07-09)
ACCORD COLLECTIF ADD DU SITE DE FECAMP PDC (2019-07-09)
Avenant de révision à l'accord relatif à la mise en place de l'organisation de la PPDC de MELUN - site d'ECUELLES distribution ménage (2019-07-26)
Avenant de révision à l'accord relatif à la mise en place de l'organisation de la PPDC de MELUN - site d'ECUELLES Distribution Colis (2019-07-26)
Accord Collectif relatif à l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines au sein de l'Etablissement de SOURZAC (2019-08-27)
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire à Narrosse PPDC Equipe de Saint Paul les Dax (2019-10-04)
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire à Narrosse PPDC Equipe Colis (2019-10-04)
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire à Narrosse PPDC Equipe Dispersion (2019-10-04)
UN ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION PLURIANNUELLE DU TEMPS DE TRAVAIL PDC FONTAINE SASSENAGE (2019-09-09)
AVENANT DE PROLONGATION DE L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION DE TRAVAIL PLURI HEBDOMADAIRE AU CENTRE COURRIER DE COLOMBES RIVES DE SEINE PDC site de COURBEVOIE (2019-08-19)
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PALCE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES (2020-01-17)
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI HEBDOMADAIRES SUITE AU PROJET DE REORGANISATION DE L'UD DE ROSIERES PRES TROYES DE LA PPDC GLPA (2020-01-13)
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI HEBDOMADAIRES SUITE AU PROJET DE REORGANISATION DE L'UD DE BAR SUR SEINE (2019-09-12)
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI HEBDOMADAIRES SUITE AU PROJET DE REORGANISATION DE L'UD DE CHAOURCE (2019-09-12)
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI HEBDOMADAIRES SUITE AU PROJET DE REORGANISATION DE L'UD DE TROYES CENTRE DE LA PPDC GLPA (2020-01-13)
Accord d'accompagnement social de la mise en oeuvre du projet d'adaptation du site de La Poste / CHAUMONT EN VEXIN pour l'ETS de BEAUVAIS PPDC (2019-11-07)
ACCORD COLLECTIF MISE EN PLACE ORGANISATION PLURI HEBDOMADAIRE CARVIN PDC (2019-06-05)
ACCORD COLLECTIF MISE EN PLACE ORGANISATION PLURI HEBDOMADAIRE HENIN PDC (2019-06-05)
ACCORD COLLECTIF MISE EN PLACE ORGANISATION PLURI HEBDOMADAIRE HARNES PDC (2019-06-05)
Avenant de révision à l'Accord collectif du 13/08/2018 relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution du courrier de Navarrenx (2020-09-02)
Avenant à Accord collectif du 05/09/2016 relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution du courrier de Lembeye (2020-08-26)
Avenant à l'accord relatif au maintien de l 'amenagement du temps de travail sur le site de Eu (2019-04-09)
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la plateforme de distribution de DORCEAU / REMALARD PDC service de l'arrière (2020-02-07)
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la plateforme de distribution de DORCEAU / REMALARD PDC service de la distribution (2020-02-07)
Accord collectif d'aménagement du temps de travail des sites de GRAY CHAMPLITTE FRESNE ST MAMES ET MARNAY (2019-09-04)
Avenant de révision concernant l'accord collectif instituant une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein du site de Gimont (2020-03-03)
AVENANT N°10 A L’ACCORD DU TEMPS DE TRAVAIL DE LA PDC DE SAINT PAUL LE JEUNE (2020-04-07)
Accord collectif relatif à l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines au sein de l'établissement du cenrre courrier de Confolens - Site de Ruffec (2019-05-16)
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L'ANNEEE (2019-10-21)
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L'ANNEE (2019-10-21)
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L’ANNEE (2019-10-21)
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L'ANNEE (2019-10-21)
Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur le site d'Aire sur l'Adour (2019-05-14)
Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur le site d'Hagetmau (2019-07-01)
Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur le site de Saint Sever (2019-07-01)
Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur le site de Geaune (2019-05-14)
Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur le site de Dax (2019-05-27)
Accord mise en place orga pluri hebdo sites Evreux Lavoisier et St Thomas (2020-01-13)
ACCORD COLLECTIF SUR L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DU SITE DE NANGIS PDC (2020-01-07)
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL SUR PLUSIEURS SEMAINES (2019-10-31)
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES AGENTS APPLICABLE AU SEIN DU SITE DE FERRIERES PDC (2019-10-07)
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES AGENTS DU SITE DE CHATEAURENARD PDC (2019-10-07)
Accord collectif sur les régimes de travail et accompagnement social des personnels de Chalette PPDC (2019-10-07)
ADD Maintien aménagement temps de travail sites St Thomas Lavoisier (2019-12-27)
AVENANT N° 5 A L'ACCORD DU TEMPS DE TRAVAIL DE LA PDC DE PRIVAS EQUIPE 2 CHOMERAC (2019-05-02)
AVENANT N° 6 A L'ACCORD DU TEMPS DE TRAVAIL DE LA PDC DE PRIVAS EQUIPE 2 CHOMERAC (2019-07-09)
AVENANT N° 9 A L'ACCORD DU TEMPS DE TRAVAIL DE LA PDC DE LES VANS (2020-01-06)
AVENANT N° 3 à L’ACCORD DU TEMPS DE TRAVAIL DE LA PDC DE LA VOULTE SUR RHÔNE (2019-05-02)
AVENANT N° 9 A L’ACCORD DU TEMPS DE TRAVAIL DE LA PDC DE SAINT PAUL LE JEUNE (2020-01-06)
AVENANT N° 6 A L’ACCORD DU TEMPS DE TRAVAIL DE LA PDC DE PRIVAS EQUIPE 1 PRIVAS (2019-07-09)
AVENANT N° 4 à L’ACCORD DU TEMPS DE TRAVAIL DE LA PDC DE LA VOULTE SUR RHÔNE (2019-07-09)
AVENANT N° 7 A L'ACCORD DU TEMPS DE TRAVAIL DE LA PDC DE LES VANS (2019-05-02)
Avenant n° 5 à l'accord du temps de travail de la PDC de Privas Equipe 1 Privas (2019-05-02)
AVENANT N° 4 A L'ACCORD DU TEMPS DE TRAVAIL DE LA PDC DE ST SAUVEUR DE MONTAGUT (2019-09-25)
AVENANT N° 8 A L'ACCORD DU TEMPS DE TRAVAIL DE LA PDC DE LES VANS (2019-09-25)
AVENANT N° 3 A L'ACCORD DU TEMPS DE TRAVAIL DE LA PDC DE ST SAUVEUR DE MONTAGUT (2019-05-02)
ACCORD RELATIF A l’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DES PERSONNELS DE LA DISTRIBUTION - PLATE FORME DE DISTRIBUTION DU COURRIER RUOMS, ETABLISSEMENT DE AUBENAS (2019-05-02)
AVENANT N° 8 A L’ACCORD DU TEMPS DE TRAVAIL DE LA PDC DE SAINT PAUL LE JEUNE (2019-09-25)
AVENANT N° 7 A L’ACCORD DU TEMPS DE TRAVAIL DE LA PDC DE SAINT PAUL LE JEUNE (2019-05-02)
ACCORD RELATIF A l’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DES PERSONNELS DE LA DISTRIBUTION - PLATE FORME DE DISTRIBUTION DU COURRIER VALLON PONT D’ARC, ETABLISSEMENT DE AUBENAS (2019-05-02)
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI HEBDOMADAIRE (2019-11-13)
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE (2019-11-13)
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein de St Yrieix La Perche site de l’établissement de Feytiat Cœur du Limousin (2019-11-08)
l'accord collectif relatif aux régimes de travail et à l'accompagnement social des agents applicables au sein de la PDC de Bourgueil (2019-08-30)
l'accord collectif relatif aux régimes de travail et à l'accompagnement social des agents (2019-08-30)
Aménagement du Temps de Travail - organisation pluri-hebdomadaire (2019-10-09)
AVENANT DE REVISION DE L ACCORD COLLECTIF INSTITUANT UNE ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL PLURI HEBDOMADAIRE AU SEIN DE LA PLATE FORME DISTRIBUTION DU COURRIER DE TAVERNY PDC (2020-02-10)
AVENANT DE REVISION DE L ACCORD COLLECTIF INSTITUANT UNE ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL PLURI HEBDOMADAIRE AU SEIN LE LA PLATEFRME DISTRIBUTION DU COURRIER D ERAGNY PPDC CONCERNANT LES AGENTS D HERBLAY PPDC SUITE A FERMETURE (2020-02-10)
Avenant de révision de l'accord collectif instituant une orgaisation du temps de travail pluri-hebdomadaire au sein d ela plate forme distribution du courrier de Luzarches (2020-02-17)
AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF INSTITUANT UNE ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL PLURI-HEBDOMADAIRE AU SEIN DE LA PLATE FORME DE DISTRIBUTION DU COURRIER DE L ISLE ADAM (2020-02-10)
Avenant n°3 Aups (2019-09-10)
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL SUR PLUSIEURS SEMAINES DE L'ETABLISSEMENT COURRIER DU GRAND LA ROCHELLE (2019-03-12)
Accord collectif local relatif à l'aménagement du temps de travail d'Aix en Provence PPDC UD DES MILLES (2019-11-04)
Accord collectif local de Nice en son site de Nice St Barthélémy (2019-12-13)
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DES PERSONNELS DU SITE DE ST SAUVEUR DE MONTAGUT, ETABLISSEMENT D'AUBENAS (2020-01-06)
Avenant n°6 PPDC de Cagnes sur Mer en son site de Lantosque (2019-11-15)
Avenant de prolongation d'un accord relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire (2019-10-04)
ACCORD COLLECTIF RELATIF A GENAS (2019-06-05)
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LES REGIMES DE TRAVAIL DU SITE DE COURCOURONNES PPDC MENAGE (2019-11-14)
accord collectif sur l'organisation du temps de travail du site de savigny le temple PDC (2019-10-17)
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L’ANNEE AU SEIN DE L’ETABLISSEMENT DE TOURNON SUR RHONE - SITE DE SAINT FELICIEN (Service Distribution) (2020-02-17)
Accord collectif relatif à l'établissement de Ste Foy les Lyon (2019-09-11)
accord collectif relatif a la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire (2019-10-21)
accord relatif aux régimes de travail applicables sur le site de Pont St Martin (2019-09-30)
Accord collectif instituant une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein de Saramon (2018-05-02)
Accord collectif instituant une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein de Gimont (2018-03-12)
Un accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l'année au sein de ROSPORDEN site de CONCARNEAU PDC1 sauf position cabine, secteur d'ajustement et encadrement (2019-10-24)
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l'année au sein de ROSPORDEN site de CONCARNEAU PDC1 équipes Cabine et secteur d'ajustement (2019-10-24)
AVENANT DE PROLONGATION DE L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION DE TRAVAIL PLURI HEBDOMADAIRE AU CENTRE COURRIER DE COLOMBES RIVES DE SEINE PDC, SITE DE COURBEVOIE (2019-10-09)
AVENANT DE REVISION D'UN ACCORD COLLECTIF (2019-09-23)
AVENANT ACCORD COLLECTIF DU 2 05 17 DES SITES DE CLEMENCEAU PROUDHON ET PALENTE (2019-08-19)
ACCORD COLLECTIF D AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DES SITES DE CLEMENCEAU PROUDHON ET PALENTE (2019-09-06)
AVENANT A L ACCORD COLLECTIF DU 2 MAI 2019 COMPARTIMENT MESSAGERIE (2019-08-19)
AVENANT DE REVISION D'UN ACCORD COLLECTIF (2019-09-23)
AVENANT DE REVISION A L ACCORD COLLECTIF DU 06 09 2019 RELATIF AUX SITES DE CLEMENCEAU,PROUDHON ET PALENTE RATTACHES A L ETABLISSEMENT DE BESANCON PAYS DE VAUBAN (2019-12-23)
AVENANT A L'ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT DE BORDEAUX ADV (2019-11-07)
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL PLURI HEBDOMADAIRE AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT PPDC 20 (2020-01-15)
ACCORD COLLECTIF SUR L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DU SITE DE SAINT THIBAULT DES VIGNES ETABLISEMENT DE BUSSY SAINT GEORGES (2020-01-10)
Accord d'accompagnement social de la mise en oeuvre du projet d'adaptation de l'ETS de CREIL PPDC (2019-09-20)
ACCORD COLLECTIF RELATIF MISE EN PLACE ORGANISATION PLURI HEBDOMADAIRES BERCK (2019-11-15)
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire de Beuvry/Cambrin (2019-10-11)
ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL (2019-01-22)
Accord collectif local relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire sur le site de ROGNAC PDC (2019-10-04)
Accord collectif local relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire sur le site de SAUSSET (2019-10-15)
Accord collectif local relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire sur le site de CARRY (2019-09-11)
Accord collectif local relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire site de Berre l'Etang (2019-10-15)
Accord collectif local relatif à la mise en place d'une organisation pluri hebdomadaires à Marseille 10 (2020-01-21)
ACCORD relatif au maintien de l’aménagement du temps de travail au sein du Site de BRIONNE (2020-01-16)
Accord relatif au maintien de l'amenagement du temps de travail au sein du site de Brionne (2019-10-14)
Accord collectif relatif à l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines au sein du site de Montlieu la garde (2019-09-04)
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein du site de CROSVILLE LA VIEILLE (2019-08-26)
AVENANT DE REVISION A L'Accord collectif relatif à l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines de St Aigulin (2019-09-04)
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires (2020-01-07)
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de l'Etablissement "Des Cimes aux Gaves" site de Salies de Béarn PDC (2020-01-13)
Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur le site de Monein (2020-01-20)
Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur le site de Salies de Béarn (2020-01-13)
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution d'Arudy (2020-01-21)
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L’ANNEE AU SEIN DE L’ETABLISSEMENT DE TOURNON SUR RHONE - SITE DE SATILLIEU (Service Distribution) (2020-02-17)
ACCORD COLLECTIF INSTITUANT UNE ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL PLURI HEBDOMADAIRE (2019-12-12)
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de Paris 7 PDDC - 7ème arrondissement (2018-09-12)
Avenant de révision à l'accord du 4/11/2015 relatif à l'organisation du temps de travail du site courrier de SENLIS (2019-05-17)
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI6HEBDOMADAIRE NEUILLY PLAISANCE PDC (2019-09-26)
Accord relatif à la mise en place d'une organisaiton pluri-hebdomadaire du temps de travail sur une periode inferieure à l'année du site de CHELLES PDC, Etablissement de MITRY MORY (2019-11-15)
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE DU TEMPS DE TRAVAIL (2019-10-23)
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail et au dispositif d'accompagnement social de l'adaptation de l'organisation de Paris 17 PPDC (2019-10-30)
AVENANT A L'ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA PPDC 14 DU 12 OCTOBRE 2018 (2019-10-15)
Accord relatif à l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines au sein de l'établissement de Poitiers PDC Service Colis (2019-09-23)
aCCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE NE PLACE D4UNE ORGANISATION PLURI6HEBDOMADAIRE AU SEIN DE LA PDCDE POITIERS SITE DE CHASSENEUIL DU POITOU ET DE MIGNE AUXANCES (2019-10-04)
Avenant de révision de l'accord collectif instituant une organisation du temps de travail pluri-hebdomadaire au sein de la Plate Forme de Préparation et de Distribution du Courrier d'Argenteuil pour son site rattaché de Cormeilles en Parisis (2020-03-09)
Accord collectif instituant une organisation du temps de travail au sein de la plateforme de Distribution du Courrier de Nogaro (2019-01-14)
Avenant du 18/10/2019 à l'accord collectif du 16/10/2017 relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution du courrier de Saint Justin Landes Armagnac (2019-10-18)
Avenant du 18/10/2019 à l'accord collectif du 16/10/2017 relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution du courrier de Labrit Hautes Landes (2019-10-18)
Accompagnement social - transformation de l'organisation des sites de Nogaro et de Riscle (2019-01-14)
Accord collectif instituant une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein de L'Isle Jourdain (2018-09-25)
Avenant du 18/10/2019 à l'accord collectif du 06/03/2018 relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution de Mont de Marsan PDC (2019-10-18)
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de l'Etablissement Des Cimes aux Gaves , site de Mourenx-Artix PDC (2019-10-28)
Accord collectif relatif à l'accompagnement social des effectifs de l'Etablissement Des Cimes Aux Gaves , site de MOURENX-ARTIX PDC (2019-10-28)
L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DU SITE DE BERNAY. (2018-04-17)
Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur le site d'Arudy (2020-01-21)
Accord collectif relatif à l'établissment de Beaujeu (2019-10-10)
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANSATION PLURI-HEBDOMADAIRES AU SEIN DE L'ETABLISSMENT DE SAINT GENIS LAVAL PPDC EN SON SITE DE THURINS PDC (2019-10-14)
3ème avenant concernant l'accord collectif relaitf à l'équipe de St Fons (2019-07-05)
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MIE EN PLACE D'UNE ORGANSAITION PLURI-HEBDOMADAIRES AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT DE SAINT GENIS LAVAL PPDC EN SON SITE DE SAINT SYMPHORIEN SUR COISE PDC (2019-10-14)
Avenant de révision à l'accord collectif conclu le 1er mars 2016 instituant une organisation de travail pluri hebdomadaire au sein de l'établissement de Samatan (2018-04-05)
Accord collectif instituant une organisation du temps de travail au sein de la Plateforme de Distribution du Courrier de Vic-Fezensac (2018-06-27)
Avenant de révision à l'accord collectif instituant une organisation de travail pluri hebdomadaire au sein de l'établissement d'Auch PPDC (2018-04-24)
Accord collectif instituant une organisation du temps de travail au sein de la Plateforme de Distribution du Courrier d'Eauze (2019-05-20)
Avenant de révision à l'accord collectif conclu le 16 juillet 2015 instituant une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein de l'établissement de Mauvezin (2018-09-10)
Accord collectif instituant une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein du site d'Auch PPDC (2018-09-17)
Avenant de révision à l'accord collectif conclu le 6 juillet 2016 instituant une organisation de travail pluri hebdomadaire au sein de l'établissement de L'Isle en Dodon (2019-03-11)
Avenant de révision à l'accord collectif conclu le 1er mars 2016 instituant une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein de l'établissement de Samatan (2019-03-11)
ACCORD AMENAGEMENT TEMPS TRAVAIL COMPARTIMENT MESSAGERIE (2019-05-07)
ACCORD AMENAGEMENT TEMPS TRAVAIL COMPARTIMENT MENAGE ET SUPPORT (2019-05-07)
Accord collectif instituant une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire à St Lizier St Girons (2018-09-03)
Avenant de prolongation accord collectif Aubigny Artois, UD de St Pol/Ternoise (2019-09-11)
Avenant de révision de l'accord collectif instituant une organisation du temps de travail pluri-hebdomadaire au sein de la plate forme distribution du courrier de Taverny PPDC (2019-11-04)
Avenant de révision de l'accord collectif instituant une organisation du temps de travail pluri-hebdomadaire au sein de la plate forme distribution du courrier de luzarches (2019-11-12)
Avenant de révision de l'accord collectif instituant une organisation du temps de travail pluri-hebdomadaire au sein de la plate forme de préparation et de distribution du courrier d'Argenteuil pour son site rattaché de Cormeilles en Parisis (2019-11-04)
Avenant n°2 de Nice en son site de Nice Garibaldi secteur 1 (2019-12-18)
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri hebdomadaire au sein de Tournefeuille (2019-06-06)
Accord collectif instituant une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein de Lévignac (2018-09-25)
Accord collectif instituant une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein de St Lys (2018-10-08)
Avenant de révision à l'accord signé le 11 juin 2010 sur les régimes de travail des agents de production de la PIC Midi-Pyrénées (2018-06-21)
Accord collectif instituant une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein de Montréjeau (2018-10-04)
Accord collectif instituant une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein de Toulouse Capitole PDC (2018-10-05)
Avenant de révision à l'accord collectif instituant une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein de l'établissement de Lévignac (2018-06-04)
Accord collectif instituant une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein de l'établissement Courrier de Toulouse Côte Pavée (2018-09-05)
Accord collectif instituant une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein de Seix PDC (2019-05-13)
Accord Collectif instituant une organisation du temps de travail pluri-hebdomadaire (2019-12-12)
Accord instituant une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein d ela Plate Forme de Préparation et de Distribution Courrier de Goussainville (2019-10-18)
AVENANT DE REVISION A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL SUR PLUSIEURS SEMAINES AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT DE ST AIGULIN (2019-05-07)
AVENANT N° 4 A L'ACCORD DU TEMPS DE TRAVAIL DE LA PDC DE PRIVAS Equipe 1 PRIVAS (2019-02-21)
Accord Collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires (2019-10-16)
Aménagement du Temps de Travail (2020-02-04)
Avenant de révision de l'accord collectif instituant une organisation du temps de travail pluri-hebdomadaire au sein de la Plate Forme de préparation et de distribution du courrier d'Argenteuil pour son site rattaché d'Ermont PDC (2020-03-09)
Accord collectif relatif aux régimes de travail applicables au sein du site de Combrée (2020-03-02)
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D UNE ORGANISATION SUR UNE PERIODE DE REFERENCE PLURIHEBDOMADAIRE (2018-06-08)
ACCORD COLLECTIF A LA MISE EN PLACE D UNE ORGANISATION SUR UNE PERIODE DE REFERENCE PLURIHEBDOMADAIRE (2018-09-17)
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D UNE ORGANISATION SUR UNE PERIODE DE REFERENCE PLURIHEBDOMADAIRE (2018-06-08)
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D UNE ORGANISATION SUR UNE PERIODE DE REFERENCE PLURIHEBDOMADAIRE (2018-06-06)
Avenant à l'accord collectif du 06/06/2016 relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution de Thèze (2019-10-16)
Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur le site de Nay (2019-04-09)
Avenant à l'Accord collectif du 07/04/2016 relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution d'Arudy-Laruns (2019-09-16)
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein du point de services facteurs (PSF ) de Lescar (2019-10-30)
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE SUR LE SITE DE PERPIGNAN PPDC (2019-07-04)
Avenant à l'Accord du 07/04/2016 relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution d'Arudy-Laruns (2019-03-05)
Avenant à l'Accord collectif du 05/09/2016 relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution de LEMBEYE PDC (2019-09-30)
Avenant à l'accord collectif du 06/06/2016 relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de Thèze (2019-05-06)
Avenant à l'Accord collectif du 03/11/2017 relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution de GAN PDC (2019-10-16)
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES (2019-09-03)
AVENANT N°5 A L'ACCORD DU TEMPS DE TRAVAIL DE LA PDC DE RUOMS (2019-02-21)
Accord collectif relatif à la mis een place d'une organisation pluri-hebdomadaire sur le site de Garges les Gonesse (2019-09-10)
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de l'Etablissement de La Poste d'Argenteuil PPDC (2019-09-18)
Avenant de révision de l'accord collectif instituant une organisation du temps de travail pluri-hebdomadaire au sein de la plate forme distribution du courrier de Luzarches (2019-09-17)
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de l'établissement de La Poste d'ERAGNY PPDC (2019-09-18)
Avenant de révision de l'accord collectif instituant une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein de la Plateforme de distribution Courrier de Groslay PPDC (2019-01-30)
Avenant de révision à l'accord collectif du 20 février 2017 relatif à l'aménagement du temps de travail sur la PIC de Bois d'Arcy - Prolongation au 2 juillet 2020 (2019-04-15)
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI HEBDOMADAIRES AU CENTRE COURRIER DE COLOMBES RIVES DE SEINE PDC SITE DE COURBEVOIE (2018-12-19)
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI HEBDOMADAIRE ETABLISSEMENT PORTE DES FRANCS SITE DE RAVENNES EQUIPES DE BONDUES LINSELLES MOUVAUX (2018-06-13)
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL APPLICABLES AU SITE DE FRESNAY SUR SARTHE (2018-12-17)
Avenant de révision à l'accord collectif du centre courrier de Champigny PDC du 16 juin 2016 (2018-07-05)
ACCORD RELATIF AU MAINTIEN DE L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DU SITE DE ROUEN PPDC - DISTRIBUTION- (2018-11-30)
ACCORD COLLECTIF MISE EN PLACE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE PDC SAMBRE AVESNOIS (2018-04-06)
AVENANT REVISION/PROLONGATION (2018-04-06)
AVENANT REVISION/PROLONGATION ACCORD LANDRECIES PDC (2018-04-06)
accord collectif relatif à l'organisation du travail (2018-09-25)
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES (2018-12-21)
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri hebdomadaire (2019-01-15)
Accord collectif relatif à l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines au sein de l'etablissement Courrier de Montmorillon (2019-04-03)
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES A PEYREHORADE PDC (2019-04-05)
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES A MUGRON PDC (2019-04-05)
Un Accord sur la mise en place d'une organisation Pluri-Hebdomadaire inférieur a l'Année (2018-12-18)
Avenant de révision à l'accord collectif du 05 juillet 2018 relatif à l'aménagement du temps de travaildes sites de MAICHE PIERREFONTAINE LES VARANS et VALDAHON (2019-04-11)
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI HEBDOMADAIRE SUR LE SITE DE LIMOUX DEPENDANT DU L'ETABLISSEMENT DE CARCASSONNE (2019-04-08)
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI HEBDOMADAIRE SUR LE SITE DE CHALBRE DEPENDANT DE L'ETABLISSEMENT DE CARCASSONNE (2019-04-08)
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL APPLICABLES AU SEIN DU SITE DE MAYENNE (2019-05-29)
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL APPLICABLES AU SEIN DU SITE DE ERNEE (2019-05-29)
Avenant de révision d el'accord collectif instituant une organisation du temps de travail pluri-hebdomadaire au sein de la plate forme du courrier d eragny (2019-03-27)
Accord relatif à la mise en oeuvre de l'organisation du temps de travail - Direction commerciale (2019-04-10)
AVENANT REVISION ACCORD COLLECTIF SITES COURRIER PDC SAMBRE AVESNOIS AVESNES SUR HELPE FOURMIES AULNOYE AYMERIES HAUTMONT BAVAY JEUMONT MAUBEUGE (2019-05-02)
Un Accord Collectif sur la Mise en Place d'une Organisation Pluri-Hebdomadaire sur une Période Inférieur a l'Année (2018-12-18)
un accord sur l'organisation du temps de travail (2019-06-11)
Avenant de révision d el'accor dcollectif instituant une organisation du temps de travail pluri-hebdomadaire au sein d ela plate forme distribution du courrier de Fosses (2019-05-10)
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires (2019-05-10)
Avenant de révision d el'accord collectif instituant une organisation du temps de travail pluri-hebdomadaire au sein de la plate forme distribution du courrier de PERSAN (2019-05-10)
Accord social local relatif aux conditions et aux modalités d'accompagnement de la mise en oeuvre de lk'évolution d'organisation (2019-05-10)
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI HEBDOMADAIRE SUR LE SITE DE PONT DE CLAIX (2019-05-22)
Accord horaires estivaux 2019 (2019-01-31)
Accord des horaires estivaux (2019-01-31)
Accord collectif à la mise en place d'une organisation sur une période de référence plurihebdomadaire au sein de l'établissement d'angers PPDc multiflux (2018-06-07)
Accord horaires estivaux 2019 (2019-01-31)
Accord relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution de Saint Sever (2019-07-01)
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution d'Hagetmau PDC (2019-07-01)
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail dans l'ETS de LAON PPDC - site de VERVINS (2018-10-01)
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL APPLICABLES AU SITE DE BEAUMONT (2018-12-17)
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri hebdomadaire (2019-01-17)
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri hebdomadaires (2019-01-17)
avenant à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la plateforme de distribution du courrier (PDC) de Brecey (2019-01-29)
avenant accord avranches messagerie (2019-01-29)
Avenant à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la plateforme de distribution du courrier de Saint Martin des Champs service distribution (2019-01-29)
Accord relatif à l’aménagement du temps de travail au sein de la plateforme de distribution du courrier (PDC) de GRANVILLE (2019-01-29)
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE ROUBAIX PPDCMF SITE HEM (2018-06-01)
ACCORD COLLECTIF SUR LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE POUR VILLENEUVE D'ASCQ PDC UD MONS EN BAROEUL (2018-08-30)
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE A HEM (2018-11-19)
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE A WATTRELOS (2018-11-19)
PROJET D'ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION HEBDOMADAIRE SUR LES SITES DE ROUBAIX PPDCMF SERVICES SUPPORT (2018-06-01)
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURIHEBDOMADAIRE PIC DE L'ISERE (2019-06-17)
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI HEBDOMADAIRE SUITE AU PROJET DE REORGANISATION DE L'UD D'ESTISSAC (2019-06-13)
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI HEBDOMADAIRES SUITE AU PROJET DE REORGANISATION DE L'UD D'ARCIS SUR AUBE (2019-06-13)
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI HEBDOMADAIRE SUITE AU PROJET DE REORGANISATION DE L'UD D'ERVY LE CHATEL (2019-06-13)
ACCORD RELATIF A L AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE L ETABLISSEMENT DE LA POSTE D ARGENTEUIL PPDC (2019-07-25)
ACCORD INSTITUANT UNE ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL PLURI HEBDOMADAIRE ETABLISSEMENT DE DOMONT SITE DE PERSAN PDC (2019-05-24)
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE (2019-02-06)
Accord collectif relatif au maintien de l'aménagement du temps de travail au sein du Havre (2018-12-29)
Accord collectif relatif au maintien de l'aménagement du temps de travail d'Harfleur (2019-04-06)
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires (2018-11-19)
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE (2019-02-06)
Accord relatif au maintien de l'aménagement du temps de travail au sein du site de Mesnil Esnard (2018-11-14)
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE (2019-02-06)
Accord relatif au maintien du temps de travail au sein du site Fécamp (2019-02-25)
Accord relatif au maintien de l'aménagement du temps de travail au sein du site de Boos (2019-01-22)
2ème avenant à un accord collectif sur l'organisation du temps de travail (2018-10-16)
2ème avenant à un accord collectif relatif à l'organisation du travail (2018-10-16)
ACCORD COLLECTIF MISE EN PLACE ORGANISATION HEBDOMADAIRE UD CASSEL (2018-06-11)
ACCORD COLLECTIF MISE EN PLACE ORGANISATION HEBDOMADAIRE UD WORMHOUT (2018-06-11)
Avenant de révision de l'accord du 21 juillet 2015 relatif au site courrier de CREPY EN VALOIS appartenant à l'ETS de COMPIEGNE PDC (2018-03-09)
Avenant de révision à l'accord du 4 novembre 2015 relatif à l'organisation du temps de travail du site courrier de SENLIS appartenant à l'ETS de CREIL PPDC (2018-02-16)
Avenant de révision de l'accord du 27 avril 2015 relatif à l'ETS de COMPIEGNE PDC, site courrier d'ESTREES ST DENIS (2017-12-01)
Avenant de révision à l'accord du 19 octobre 2015 relatif au site courrier de THOUROTTE appartenant à l'ETS de COMPIEGNE PDC (2017-10-19)
ACCORD RELATIF A LA MODIFICATION DE L'ORGANISATION DE LA DISTRIBUTION ET BACK OFFICE DE SALVIAC (2019-02-06)
accord collectif relatif aux Régimes de Travail applicables au sein du site de Châteaubriant (2019-01-29)
Accord local Nice SCC COMPARTIMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (2019-01-18)
Avenant n°2 à l'accord du temps de travail de la PDC de PRIVAS équipe 2 CHOMERAC (2018-10-05)
Avenant n°4 del'accord local de Nice St Augustin (2019-01-18)
Accord sur les bureaux à priorité sociétale (2018-06-20)
Accord sur les mesures d’accompagnement et les garanties en faveur des collaborateurs de DAST (2018-05-03)
Accord collectif instituant une organisation du temps de travail pluri-hebdomadaire au sein du site courrier de l'UD CONTY (ETS d'AMIENS PPDC) (2018-10-19)
ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL (2018-09-21)
AVENANT REVISION/PROLONGATION ACCORD HAUBOURDIN (2018-05-14)
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN REGIME DE TRAVAIL PLURI-HEBDOMADAIRE (2017-11-15)
Accord collectif instituant une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein du site courrier de BRAINE (ETS de SOISSONS PDC) (2018-05-14)
ACCORD LOCAL BARCELONNETTE PDC (2018-12-21)
Accord collectif instituant une organisation du temps de travail pluri-hebdomadaire sur le site courrier de SOISSONS (ETS de SOISSONS PDC) (2018-05-14)
Avenant de prolongation d'un accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires (2019-02-18)
Accord collectif Montauban PPDC (2018-11-15)
avenant accord amenagement temps de travail (2019-01-29)
AVENANT DE REVISION ACCORD COLLECTIF SECLIN (2018-05-02)
AVENANT DE REVISION A L ACCORD COLLECTIF DU 02 MAI 2016 RELATIF A L AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DES SITES DE MAICHE MORTEAU PIERREFONTAINE LES VARANS ET VALDAHON (2019-01-29)
Avenant de révision de l’accord collectif du 06/10/2016 - mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du service AGENCE COLIPOSTE de l’Etablissement de LIMOGES UZURAT PDC1 35600000041911 (2018-06-07)
AVENANT REVISION/PROLONGATION ACCORD COLLECTIF VILLENEUVE D'ACSQ ET CYSOING (2018-04-03)
ACCORD COLLECTIF MISE EN PLACE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE PORTE DES FRANCS SITE COMINES (2018-06-13)
Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur le site de Cozes (2018-10-03)
Accord Local Castellane (2019-06-12)
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation du temps de travail (2018-09-18)
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation du temps de travail (2018-09-18)
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TREMPS DE TRAVAIL ET AU DISPOSITIF D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DU PROJET D'ADAPTATION DE L4ORGANISATION DE PARIS 16 PPDC (2019-06-03)
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ETABLISSEMENT D'OULLINS (2019-04-15)
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ETABLISSEMENT DE ST FONS (2019-05-02)
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ETABLISSEMENT DE PONTCHARRA SUR TURDINE (2019-04-04)
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION HEBDOMADAIRE A L'UD DE HONDSCHOOTE (2018-06-04)
ACCORD COLLECTIF COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE LILLE PDC SITE VILLENEUVE D'ASCQ (2018-07-12)
ACCORD COLLECTIF SUR L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DU SITE DE LA CHAPELLE LA REINE (2018-11-27)
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D UNE ORGANISATION SUR UNE PERIODE DE REFERENCE PLURIHEBDOMADAIRE POUR LE COMPARTIMENT DISTRIBUTION AU SEIN DU SITE DE ST MACAIRE EN MAUGES RATTACHE A L ETABLISSEMENT DE CHOLET (2018-09-17)
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION AVEC COUPURE MERIDIENNE SUR LE SITE DE BUCHY PDC (2019-01-28)
Accord relatif à la mise en place d'une organisation pluri hebdomadaire Le Passage PPDC Distribution (2019-05-22)
ACCORD COLLECTIF CAHORS UD relatif au temps de travail (2019-07-09)
ACCORD COLLECTIF TOUR DE FAURE/LIMOGNE relatif au temps de travail (2019-07-09)
ACCORD COLLECTIF CASTELNAU-MONTRATIER/MONTCUQ relatif au temps de travail (2019-07-09)
ACCORD COLLECTIF LHOSPITALET PAYS DE CAHORS PPDC relatif au temps de travail (2019-07-09)
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE A LA PLATEFORME INDUSTRIELLE COURRIER VALLEE DU RHONE (2019-07-23)
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri hebdomadaires à Aubagne PPDC (2019-05-27)
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEDOMADAIRE (2019-07-16)
avenant à un accord collectif relatif à l'organisation du travail (2018-06-20)
accord accompagnement social - site de GUEMENE PENFAO PDC (2019-06-06)
Accord accompagnement social - Site de BLAIN PDC (2019-06-06)
Accord Local (2019-04-15)
UN ACCORD DE METHODE RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL SERVICE SOLUTIONS CLIENTS (2019-05-06)
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES (2019-05-13)
Accord relatif à la mise en oeuvre de l'organisation du temps de travail - DAMO-SGE (2019-05-23)
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION HEBDOMADAIRE A L'UNITE DE DISTRIBUTION DE BERGUES (2018-06-04)
AVENANT DE REVISION/PROLONGATION ACCORD COLLECTIF D'HEM (2018-02-02)
AVENANT REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF DE SECLIN ET DE THUMERIES (2018-05-02)
AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF / PROLONGATION DE WAVRIN ET ANNOEULLIN (2018-04-03)
Avenant à l'accord collectif du 9 Mai 2016 relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution de Pau Services Dispersion et Concentration (2018-05-16)
Accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail suite réorganisation de l'UD ECREVOLLES de la PPDC de GLPA (2018-10-01)
accord collectif relatif à l'organisation du travail à Lamure s/a (2018-07-24)
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES AGENTS APPLICABLE AU SEIN DE BUZANCAIS PDC (2018-10-26)
Aménagement temps de travail (2018-02-05)
Avenant de prolongation d'un accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires (2018-11-16)
AVENANT DE PROLONGATION D'UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES (2018-11-16)
organisation du temps de travail service financier (2017-10-20)
Accord collectif relatif à la mise en place d'un organisation du temps de travail - service Agence Succession (2019-05-14)
Accord Collectif relatif à l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines au sein de l'Etablissement de ST ASTIER (2019-05-14)
l'amenagement du temps de travail au sein du site de BERNAY (2018-10-03)
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires (2019-03-08)
ACCORD MISE EN PLACE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE PDC VIEUX CONDE ONNAING CRESPIN (2018-02-12)
ACCORD COLLECTIF ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL HEBDOMADAIRE (2018-09-12)
ACCORD COLLECTIF RELATIF A SAVIGNY (2018-10-05)
NOUVEL ACCORD COLLECTIF (2018-09-06)
ACCORD COLLECTIF RELATIF A TARARE (2018-10-05)
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D UNE ORGANISATION SUR UNE PERIODE DE REFERENCE PLURIHEBDOMADAIRE POUR LE COMPARTIMENT DISTRIBUTION AU SEIN DU SITE DE ST LAURENT DES AUTELS RATTACHE A L ETABLISSEMENT DE CHOLET (2018-09-17)
Aménagement temps de travail (2018-02-02)
Aménagement du Temps de Travail (2019-05-10)
Avenant N°6 à l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du site "Couer de Ville" de la PPDC ST ETIENNE SUD LOIRE (2019-03-20)
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L'ANNEE (2019-06-07)
accord collectif relatif à l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines au sein de l'Etablissement de PONS PDC (2018-10-15)
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire ausein de l'établissement de la poste de Cergy Osny - Site de Magny en vexin (2019-05-17)
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TEMPS DE TRAVAIL (2019-05-10)
Accord collectif instituant une organisation du temps de travail plurihebdomadaire au sein de Saint Gaudens (2018-03-07)
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL APPLICABLES AU SEIN DE LA PIC NANTES ATLANTIQUE (2019-07-04)
PROJET ACCORD COLLECTIF MISE EN PLACE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE LILLE PDC SITE WAMBRECHIES (2018-10-10)
ACCORD MISE EN PLACE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE LILLE PDC SITE PIC (2018-07-19)
Accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail suite au projet de réorganisation de l'UD de Bar sur Aube de la PPDC de GLPA (2018-10-01)
Accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail suite au projet de réorganisation de l'UD de ROMILLY SUR SEINE de la PPDC de GLPA (2018-09-06)
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT DE VIENNE (2019-06-11)
Accord collectif relatif à l’organisation du temps de travail dans l’Etablissement Courrier de Smarves PDC (2019-05-13)
Un accord relatif à l'aménagemnt du temps de travail au sein des sites d'Andelot, Bourbonne les bains , des ilots de Bourmont Chateauvillain (2019-05-13)
Accord local établisseement de Menton en son site de Villefranche sur Mer (2019-04-29)
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION SUR UNE PERIODE DE REFERENCE PLURIHEBDOMADAIRE DU SITE DE VIBRAYE (2019-04-30)
Avenant de révision à l'accord du 4 novembre 2015 relatif à l'organisation du temps de travail du site courrier de SENLIS (2018-11-30)
ACCORD COLLECTIF REGIMES DE TRAVAIL DE SAINTE JAMME SUR SARTHE (2019-05-27)
ACCORD REGIMES DE TRAVAIL DE BEAUMONT SUR SARTHE (2019-05-27)
ACCORD COLLECTIF REGIMES DE TRAVAIL DE SAINT PATERNE (2019-05-27)
ACCORD COLLECTIF REGIMES DE TRAVAIL DE SILLE LE GUILLAUME (2019-05-27)
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution de Navarrenx (2018-08-13)
Avenant de révision de l'accord du 27 avril 2015 relatif au site courrier de ESTREES ST DENIS appartenant à l'ETS de COMPIEGNE PDC (2018-12-11)
avenant n°6 à l'accord collectif local relatif à l'aménagement du temps de travail du service "Distribution Ménage Code Postal 42000" de la PPDC St Etienne Sud Loire (2019-03-20)
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution d'Aire sur l'Adour (2019-05-14)
Accprd relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire à Dax PDC (2019-05-27)
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI HEBDOMADAIRE (2019-02-26)
UN ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DE BOURGOIN JALLIEU PPDC MF (2019-05-23)
avenant à un accord collectif relatif à l'organisation du travail (2018-06-20)
avenant à un accord collectif relatif à l'organisation du travail (2018-06-20)
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE (2019-01-23)
accord collectif relatif à l'organisation du travail (2018-10-22)
AVENANT DE L'ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS de TRAVAIL (2019-01-11)
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA POSTE DE LA PLAQUE DE PARIS 12 (2018-05-17)
ACCORD PORTANT SUR LE REGIME DE TRAVAIL CONCERNANT L'ETABLISSEMENT COURRIER DE LA CREUSOT PPDC SITES DE AUTUN - EPINAC - ETANG (2019-01-08)
Un accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein du site de Fayl Billot (2019-01-28)
Un accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein du site de Langres (2019-01-28)
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI HEBDOMADAIRE DE L'ETABLISSEMENT PORTE DES FRANCS SITE WASQUEHAL (2018-06-13)
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE DE L'ETABLISSEMENT PORTE DES FRANCS SITE RONCQ (2018-06-13)
AVENANT révision de l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l'année sur les sites de la Souterraine PDC et D'un le Palestel parc de l'établissement Guéret La Creuse (2019-01-17)
AVENANT DE L ACCORD COLLECTIF DU RELATIF A L AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL APPLICABLES AU SEIN DU SITE DE FERRIERES EN GATINAIS (2020-09-14)
Avenant à l'accord collectif du 06/05/2015 relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution de Morcenx (2020-09-11)
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires à NARROSSE PPDC Site d'AMOU (2020-09-15)
AVENANT A L ACCORD COLLECTIF RELATIF A L AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL APPLICABLESAU SEIN DU SITE DE CHALETTE PPDC, MONTARGIS DDU ET DES ILOTS DE ST LOUP LE VIGNES ET COURTENAY (2020-09-14)
Accord collectif relatif à l'amenagement du temps de travail au sein du site de La Ferté St Aubin (2020-09-11)
Avenant à l'Accord collectif du 25/04/2016 relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution de Pouillon (2020-09-11)
Avenant à l'accord collectif du 16/03/2016 relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution de Tartas (2020-09-11)
Avenant à l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution de Habas (2020-09-11)
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de Narrosse PPDC Equipe Concentration (2020-01-23)
AVENANT RELATIF A L ACCORD COLLECTIF RELATIF A L AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL APPLICABLES AU SEIN DU SITE DE CHATEAU RENARD (2020-09-14)
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines de l'Etablissement de CONFOLENS "équipe 2 - sacoche livrée" (2019-11-26)
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire sur le site de Pau Multimédia (2020-09-28)
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution courrier de Bidache (2020-09-02)
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION SUR UNE PERIODE DE REFERENCE PLURIHEBDOMADAIRE AU SEIN DE DE L’ETABLISSEMENT DE LA FERTE BERNARD SITE D’ECOMMOY (2020-02-25)
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du site de Verrieres le Buisson (2020-09-28)
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL (2020-10-20)
AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI6HEBDOMADAIRE DU SITE DE ROULLET ST ESTEPHE (2020-08-05)
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE AU SEIN DU SITE DE GRAND COURONNE (2020-09-22)
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires (2020-09-11)
AVENANT DE REVISION DU PROTOCOLE DE SORTIE DE CONFLIT ET DE REPRISE DE TRAVAIL DU SITE DE GAILLAC AYANT VALEUR D’ACCORD COLLECTIF RATTACHÉ À L’ÉTABLISSEMENT DE GRAULHET SIGNÉ LE 18 DECEMBRE 2019 (2020-09-16)
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du site d'ALBI PPDC rattaché à l'ETablissement ALBI PAYS CATHARES signé le 8/11/2018 (2020-10-21)
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES A GRAULHET PORTE DU TARN SITE DE CORDES (2020-09-16)
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire à Valence PDC (2020-10-21)
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES A GRAULHET PORTE DU TARN SITE DE GRAULHET (2020-09-16)
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du Site de Marssac PDC rattaché à l'Etablissement d'ALBI Pays Cathares le 25/10/2018 (2020-10-21)
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES A GRAULHET PORTE DU TARN SITE DE CASTELNAU (2020-09-16)
Accord collectif site de castres Distribution hors ilots Facteur guichetier (2018-10-03)
ADAPTATION LAVAUR PDC (2019-10-25)
ACCORD COLLECTIF INSTITUANT UNE ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL PLURI-HEBDOMADAIRE A MARSSAC SUR TARN (2018-10-25)
accord collectif relatif a la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire Graulhet Portes du Tarn (2019-03-25)
Un Avenant a l'Accord collectif relatif à la Mise en Place d'une Organisation Pluri-Hebdomadaire sur une Période Inférieure à l'Année au Sein de Ets de ILLE ET BROCELIANDE pris en son site de COMBOURG (2020-09-25)
Un Avenant de révision de l'Accord sur la Mise en Place d'une Organisation Pluri-Hebdomadaire sur une Période Inférieure à l'Année au Sein Ets de ILLE ET BROCELIANDE pris en son site de SAINT GREGOIRE (2020-09-25)
Accord collectif local relatif à la mise en place d'une organisation pluri hebdomadaires sur le service de la phase arrivée de MVH PPDC (2020-09-28)
Accord relatif à l'organisation du temps de travail (2020-10-22)
ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL (2020-01-07)
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri hebdomadaire du temps de travail au CSM SI (2020-07-23)
avenant de révision à l'accord collectif relatif à l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines au sein de l'établissement de Confolens - site de Chabanais (2020-07-30)
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DU SITE DE ROUMAZIERES, ETABLISSEMENT DE CONFOLENS (2020-07-31)
Avenant de révision à l'accord collectif relatif à la mise en place d'une oragnisation pluri-hebdomadaires du site de Confolens equipe "sacoche livrée" (2020-07-30)
AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF DU 09/07/2019 RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU SITE DE MONTCUQ (2020-10-20)
AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF DU 09 07 2019 RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU SITE DE TOUR DE FAURE/LIMOGNE (2020-10-20)
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR LA PDC DE CATUS (2020-10-20)
ACCORD COLLECTIF RELATIF A AL MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE SUR LA PDC DE PUY L'EVEQUE (2020-10-20)
AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF DU 06 02 2019 RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU SITE DE SALVIAC (2020-10-20)
AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF DU 09 07 2019 RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU SITE DE CAHORS UD (2020-10-20)
AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF DU 09/07/2019 RELATIF A L'AMENAGEMENT DE TEMPS DE TRAVAIL DU SITE DE LHOSPITALET (2020-10-20)
ACCORD COLLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI HEBDOMADAIRES SUR LA PDC DE LUZECH (2020-10-20)
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du site de Bievres, rattaché à l'etablissement des LES ULIS Plateau de Saclay PPDC signé le 15 juillet 2015 (2020-09-11)
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DU SITE DE POITIERS PDC (service COLIS) ETABLISSEMENT DE POITIERS PDC (2020-08-24)
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DE L’ETABLISSEMENT DE VONNE GARTEMPE - SITE DE CIVRAY (2020-09-25)
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL APPLICABLES AU SEIN DU SITE DE LAVAL GUE D'ORGER (2020-12-14)
AVENANT DE REVISION ET DE PROLONGATION DE L'ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DES SITES DE L'ETABLISSEMENT DE VERDUN PPDC SIGNE LE 22/10/2019 (2020-09-11)
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL APPLICABLES AU SEIN DU SITE DE ÉVRON (2020-12-14)
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL APPLICABLES AU SEIN DU SITE DE PORT BRILLET (2020-12-14)
Un avenant à l'accord portant sur l'aménagement du temps de travail en date du 17/04/2018 (2020-09-03)
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL APPLICABLES AU SEIN DU SITE DE BONCHAMP - BACK OFFICE (2020-12-14)
Un avenant à l'accord portant sur l'aménagement du temps de travail en date du 15/01/2019 (2020-09-28)
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du site d'Auch PPDC signé le 17/09/2018 (2020-09-15)
Accord collectif instituant une organisation du temps de travail pluri-hebdomadaire au sein de la Plate-forme de distribution courrier de MARCIAC (2020-09-15)
AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L'ANNEE AU SEIN DE ROSPORDEN SITE DE FOUESNANT (2020-10-29)
AVENANT DE PROLONGATION DE L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU SITE DE PORT LA NOUVELLE ET LES SITES RATTACHES (2020-11-26)
AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF RELATIF AU SECTEUR DE BOURG ST MAURICE (2020-12-11)
Avenant de révision à l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du site de l'Isle Jourdain signé le 25 septembre 2018 (2020-09-28)
Accord relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire - GIMONT (2020-09-11)
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri hebdomadaire à SARAMON (2020-09-11)
Accord relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires (2020-09-23)
Avenant à l'Accord du 31/10/2018 relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution du courrier d'Hasparren (2020-11-16)
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires à Morcenx PDC (2021-01-12)
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL SUR PLUSIEURS SEMAINES AU SEIN DE L’ETABLISSEMENT DE JONZAC (2020-08-21)
AVENANT DE REVISION A L ACCORD COLLECTIF RELATIF A L ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL SUR PLUSIEURS SEMAINES AU SEIN DE L ETABLISSEMENT DE PONS (2020-08-21)
Un Accord relatif à la mise en place d'une organisation du temps de travail (2018-07-02)
Un Accord relatif à la mise en place d'une organisation du temps de travail (2018-10-16)
Avenant à l'accord collectif du 27 mai 2019 (2020-10-26)
Un Avenant a l'Accord Collectif sur la Mise en Place d'une Organisation Pluri-Hebdomadaire sur une Période Inférieure à l'Année au Sein du Site de CESSON SEVIGNE dans le cadre de la crise sanitaire et économique liée au COVID 19 (2020-11-30)
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation au sein de la plateforme de distribution du courrier de BISCARROSSE (2021-01-29)
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution du courrier de Parentis (2021-01-29)
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES (2021-01-28)
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail des sites de Paris 13 et Paris 05 dépendants de Paris 13 PPDC (2020-09-08)
Avenant de révision à l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires du site de Roullet St Estephe Etablissement de Fléac PPDC (2021-01-21)
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire de l'établissement d'Argenteuil PPDC pour son site d'Argenteuil (2021-02-02)
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines au sein de l'Etablissement de Civray (2021-02-02)
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'organisation du temps de travail (2021-02-02)
Avenant de révision de l'accord collectif du 19 octobre 2018 relatif à l'aménagement du temps de travail du site de La Poste CONTY rattaché à l'ETS d'AMIENS PPDC MF (2020-09-25)
Avenant de révision à l'accord du 25/04/16 relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires au sein du site de Habas Etablissement de Adour Chalosse (2021-01-29)
Avenant de révision de l'accord du 25/04/2016 relatif à la mise en place d'une organisation plurihebdomadaires du site de Pouillon Etablissement de Adour Chalosse (2021-01-29)
accord collectif relatif au régime de travail appliquable au sein des sites de NOYEN , La SUZE, SABLE, LOUE, COULANS SUR GEE (2020-12-18)
ACCORD COLLECTIF INSTITUANT UNE ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL PLURI-HEBDOMADAIRE A LUC LA PRIMAUBE (2019-10-25)
Accord relatif à l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines au sein de l'établissement de Nérac Albret (2018-10-16)
Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur le site de Navarrenx (2021-02-01)
Avenant à l'accord collectif du 02/09/2020 relatif à la mise en place d'une organisation plurihebdomadaire au sein de la plateforme de distribution du courrier de Bidache (2021-02-01)
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution du courrier de Navarrenx (2021-02-01)
Projet REUNIR Avenant à accord collectif du 17/10/2016 (2021-03-12)
AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DU SITE DE LA BREDE PDC ETABLISSEMENT DE PESSAC PDC (2021-03-30)
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du site de Couffouleux signé le 25 mars 2019 (2021-03-03)
accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri hebdomadaire (2021-01-07)
Avenant de révision de l'accord collectf relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire du site de Poiters PDC (service colis) (2021-01-21)
Avenant de prolongation de l'avenant relatif à l'aménagement du temps de travail (2021-02-24)
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES (2021-04-08)
AVENANT N°1 à L’ACCORD DU TEMPS DE TRAVAIL DE LA PDC DE ST SAUVEUR DE MONTAGUT (2020-09-16)
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire sur une période inférieure à l'année au sein de VANNES PPC MF-MATINALE 1sur (2021-03-12)
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L’ANNEE AU SEIN DE L’ETABLISSEMENT DE MONTELIMAR SITE DE REMUZAT PDC (2021-04-08)
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D UNE ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LACP LIVRAISON DE CADAUJAC (2021-04-27)
Accord relatif aux régimes de travail et à l'accompagnement social (2021-03-16)
Accord collectif relatif aux régimes de travail et à l'accompagnement social (2021-03-16)
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution du courrier de Saint Julien en Born (2021-04-16)
Accord collectif relatif au régime de travail et à l'accompagnement social (2021-03-16)
Accord collectif relatif aux régimes de travail et à l'accompagnement social (2021-03-16)
Avenant accord relatif à l'aménagement du temps de travail PPDC Paris 7 (2020-09-09)
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF DU 14 DECEMBRE 2020 RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL APPLICABLES AU SEIN DU SITE DE EVRON (2021-05-12)
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF DU 14 DECEMBRE 2020 RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL APPLICABLES AU SEIN DU SITE DE PORT BRILLET (2021-05-12)
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF DU 14 DECEMBRE 2020 RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL APPLICABLES AU SEIN DU SITE DE BONCHAMP LES LAVAL - BACK OFFICE (2021-05-12)
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF DU 14 DECEMBRE 2020 RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL APPLICABLES AU SEIN DU SITE DE MONTSURS (2021-05-12)
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF DU 14 DECEMBRE 2020 RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL APPLICABLES AU SEIN DU SITE DE BONCHAMP LES LAVAL - DISTRIBUTION (2021-05-12)
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL AU SEIN DU SITE D'ANDOUILLE (2021-05-12)
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF DU 14 DECEMBRE 2020 RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL APPLICABLES AU SEIN DU SITE DE BAIS (2021-05-12)
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF DU 14 DECEMBRE 2020 RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL AU SEIN DU SITE DE LAVAL GUE D'ORGER (2021-05-12)
AVENANT N°1 A L’ACCORD DU TEMPS DE TRAVAIL DE LA PDC DE VALLON PONT D’ARC (2020-09-16)
AVENANT N°1 à L’ACCORD DU TEMPS DE TRAVAIL DE LA PDC DE RUOMS (2020-09-16)
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LES REGIMES DE TRAVAIL ET L ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DU PERSONNEL D ARBOIS POLIGNY BRACON RATTACHES A L ETABLISSEMENT DE DOLE LES 3 VALLEES (2021-05-04)
Accord collectif relatif aux régimes de travail applicables au sein du site de Connerré (2021-01-27)
Accord collectif relatif aux regimes de travail applicables au sein du site de Bouloire (2021-01-27)
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation au sein de la plateforme de distribution de Soustons (2021-05-06)
Avenant n° 1 de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du site de Fleurance rattaché à l'Etablissement de Portes de Gascogne-Astarac signé le 11 mars 2019 (2021-03-25)
Avenant n° 2 de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du site de L'Isle Jourdain rattaché à l'Etablissement de Portes de Gascogne-Astarac signé le 25 septembre 2018 (2021-03-25)
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du site de Gimont rattaché à l'Etablissement de Portes de Gascogne-Astarac signé le 11 septembre 2020 (2021-03-25)
accord local aménagement du temps de travail site de valbonne (Antibes Grand
Conditions du dispositif temps de travail pour les salariés : le texte complet de l'avenant du 2019-06-06
AVENANT DE PROLONGATION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION DE TRAVAIL PLURI HEBDOMADAIRE SUR l’ETABLISSEMENT de Saint Cloud Mont Valérien Cœur de Seine, site de Garches
Le présent avenant de prolongation de l’accord du 11 janvier 2019 relatif à l’établissement de Saint Cloud-Mont Valérien Cœur de Seine, site de Garches, est signé dans le respect des dispositions conventionnelles (notamment de l’Accord cadre de La Poste du 17 février 1999 sur le dispositif d’application de l’aménagement et de la réduction du temps de travail) et légales en vigueur
Entre les soussignés,
La Poste SA prise en son établissement de Saint Cloud-Mont Valérien Cœur de Seine, représentée par Madame Monique Le ROCH en sa qualité de directrice d’établissement par intérim, dûment mandatée pour cette négociation.
D’une part,
Et les organisations syndicales représentatives signataires à l’accord du 11 Janvier 2019, à savoir :
CFDT, représentée par dûment mandaté
CGT, représentée par dûment mandaté
Liste Osons l’avenir :
CGC, représentée par dûment mandaté
CFTC) représentée par dûment mandaté,
D’autre part.
Préambule :
L’objet de cet avenant est de déterminer avec les organisations syndicales représentatives signataires de l’accord précité du 11 janvier 2019 les conditions de sa prolongation.
Il est convenu ce qui suit, étant précisé que :
le projet de texte a été soumis à l’information du CHSCT en date du 25 octobre 2018
les organisations syndicales représentatives signataires de l’accord du 11 janvier 2019 ont été invitées à la négociation les 22 et 23 mai 2019.
Article 1-
Le présent avenant a pour unique objet de prolonger pour une durée déterminée les effets de l’accord du 11 janvier 2019 au-delà de son terme initialement fixé au 17 Juin 2019.
Article 2-
Le présent avenant entrera en vigueur à compter du 18 Juin 2019, sous réserve de l’absence d’exercice d’un droit d’opposition majoritaire.
Il est convenu que l’accord du 11 janvier 2019 est prolongé jusqu’au 09 juillet 2021.
Article 3 -
Le présent avenant signé sera notifié par courrier recommandé avec AR à l’ensemble des organisations syndicales représentatives signataires et non signataires.
Le présent avenant sera déposé, après l’expiration du délai d’opposition, par la Direction IDF Ouest sur la plateforme TéléAccords du ministère du travail.
Un exemplaire sera par ailleurs déposé auprès du secrétariat du greffe du Conseil des prud’hommes du lieu de conclusion du présent avenant.
Signatures :
Fait à Nanterre, le 06 juin 2019.
Pour la Poste,
Le Directeur d’Etablissement par intérim
Pour les Organisations syndicales
CGT CFDT
Liste Osons l’avenir :
CGC CFTC
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